Conditions Générales D’utilisation

NOS CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ONT ETE MODIFIEES LE 26 MAI, DATE DE LEUR ENTREE EN VIGUEUR.

Dernière mise à jour: 9 décembre 2024

Types et Avantages de l'Offre

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas autrement définis ci-dessous ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales. Les Avantages de l’Offre peuvent varier en fonction de l’Offre. Les Types et les Avantages de l’Offre énoncés ici peuvent être mis à jour occasionnellement. Les avis de mises à jour seront publiés sur le lien « Date de prise d’effet » en haut de cette page.

Définitions

Le terme « Administrateur » ou « Admins » fait référence au personnel que Vous autorisez à utiliser les fonctionnalités de gestion des utilisateurs d’Autodesk afin de désigner des Équipes et de gérer l’accès aux Offres et aux Avantages de Offres associés par Vos Utilisateurs autorisés affectés auxdites Équipes. Il existe différents types d’Administrateurs que Vous pouvez désigner, notamment les Administrateurs principaux, secondaires et SSO.

L’expression « Appareil de bureau » désigne tout ordinateur de bureau, ordinateur portable ou machine virtuelle auquel il n’est pas possible d’accéder via une connexion réseau.

L’expression « Appareil électronique » désigne (i) tout Appareil de bureau ou (ii) Appareil mobile.

L’expression « Appareil mobile » désigne tout smartphone ou toute tablette.

L’expression « Avantages de l’Offre » désigne les divers avantages disponibles pour chaque Offre, y compris les Avantages de l'Abonnement. Certains Avantages de l’Offre et Avantages de l'Abonnement ne sont pas disponibles pour toutes les Offres. Pour savoir lesquels sont disponibles pour une Offre, et connaître toute limitation et condition supplémentaire relative à l’accès ou à l’utilisation de cette dernière, veuillez consulter la Documentation associée.

L’expression « Avantages de l'Abonnement» désigne l’assistance administrative, client, technique et autre fournie par Autodesk pour certaines Offres. Les Avantages de l'Abonnement ne sont pas disponibles pour toutes les Offres. Pour connaître ceux qui sont disponibles pour une Offre, veuillez consulter la Documentation associée.

Le terme « Collection » désigne deux (2) produits Autodesk ou plus regroupés en fonction du secteur d’activité.

« Équipe » désigne un groupe d’Utilisateurs autorisés uniques définis et gérés par un Administrateur principal donné.

L’expression « ID Autodesk » désigne un identifiant d’utilisateur unique utilisé par Autodesk pour identifier un Utilisateur autorisé individuel spécifique et unique.

L’expression « Pays approuvé » désigne un pays ou une juridiction figurant sur la Liste des pays approuvés située ici : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/access-use/subscription-offerings#global-use-rights-approved-country-list.

L’expression « Pays non approuvé » désigne tout pays ou toute juridiction qui ne figure pas sur la Liste des pays approuvés.

Le terme « Premium » désigne l'Abonnement Premium, dans le cadre duquel les Avantages de l'Abonnement Premium sont fournis, sauf indication contraire dans les présentes.

Le terme « Standard » désigne l'Abonnement Standard, dans le cadre duquel les Avantages de l'Abonnement Standard sont fournis, sauf indication contraire dans les présentes.

L’expression « Types d’Offres » désigne les types d’abonnement disponibles pour chaque Offre. Certains ne sont pas disponibles pour toutes les Offres. Pour connaître ceux qui sont disponibles pour une Offre, veuillez consulter la Documentation associée.

Types d’Offres

Autodesk propose les Types d’Offres suivants :

Utilisateur unique, qui peut être décrit ou désigné comme « utilisateur unique », « individuel », « utilisateur désigné » ou une expression similaire
Multi-utilisateur, qui peut être décrit ou désigné comme « multi-utilisateur » ou une expression similaire
Flex
Education et
Crédits Cloud

Chaque Type d’Offre, les Avantages associés de l'Offre et ses conditions légales sont énoncés ci-dessous. Les Avantages de l’Offre ne seront disponibles que de la manière expressément prévue ci-dessous et, le cas échéant, dans la section intitulée « Avantages de l'Abonnement » des présentes.

Pour les Offres achetées avant le 18 mai 2018 et les abonnements de maintenance achetés à tout moment, veuillez consulter l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/access-use/subscription-offerings.

Des Conditions particulières peuvent s’appliquer à Votre accès et à Votre utilisation de certaines Offres et de certains Avantages de l’Offre, et cet accès et cette utilisation sont conditionnés à Votre acceptation de l’indemnisation incluse dans les Conditions particulières.

Utilisateur unique

L’Utilisateur unique convient aux personnes qui cherchent à utiliser les produits Autodesk par elles-mêmes.

Pour toute Offre avec un Utilisateur unique, un ID Autodesk unique doit être attribué à chaque Utilisateur autorisé. L’Utilisateur autorisé doit se connecter à l’aide de son ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre Utilisateur unique, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l’aide du même ID Autodesk.

Votre Utilisateur autorisé ne peut utiliser simultanément qu’un (1) Appareil de bureau et un (1) Appareil mobile à la fois pour accéder au Logiciel. Pour toute Collection, Votre Utilisateur autorisé peut utiliser simultanément tous les titres de Logiciels de la Collection, mais il ne peut utiliser qu’un (1) Appareil de bureau et un (1) Appareil mobile à la fois pour ce faire.

Aux fins de la présente section uniquement, le terme « accès » n’inclut pas le traitement par lots, les rendus, l’utilisation inactive (c’est-à-dire lorsque le Logiciel est ouvert mais qu’il n’y a pas d’entrée de l’utilisateur) ou les activités similaires qui peuvent s’exécuter en arrière-plan du Logiciel (« Activités en arrière-plan »). Afin d’éviter toute ambiguïté, l’accès de votre Utilisateur autorisé au logiciel pour effectuer des Activités en arrière-plan n’est pas pris en compte dans les limites d’utilisation simultanée énoncées dans la présente section. Toutes les Activités en arrière-plan sont soumises à des limites tarifaires et à des limitations techniques raisonnables, qu’Autodesk se réserve le droit d’imposer à tout moment et sans préavis.

Vous pouvez transférer Votre abonnement Utilisateur unique d’un (1) Utilisateur autorisé individuel vers un autre Utilisateur autorisé individuel à condition de respecter la politique et la procédure d’Autodesk en termes de transfert et de se conformer aux présentes conditions. Cela implique, sans s’y limiter, de s’assurer que chaque Utilisateur autorisé individuel possède un ID Autodesk propre, et que l’abonnement utilisateur unique est attribué à l’ID Autodesk de l’Utilisateur autorisé individuel qui accède réellement à l’abonnement et l’utilise. Si Votre Offre est décrite comme « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement », les conditions applicables à cette Offre Enseignement se trouvent dans la section intitulée « Enseignement » des présentes.

Certaines Offres Utilisateur unique ne sont pas éligibles aux Avantages de l'Abonnement Premium..

Droits d’utilisation mondiale pour l’Utilisateur unique. Pour les Offres Utilisateur unique, Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez utiliser ces Offres dans le monde entier, sous réserve du tableau ci-dessous. Les droits d’utilisation mondiale sont déterminés par le Territoire dans lequel vous avez acheté l’Offre. Le Territoire est identifié dans les documents d'opération commerciale applicables à Votre achat. L’assistance lorsque vous voyagez en dehors du Territoire est disponible en fonction des heures d’assistance du pays et de la région dans lesquels Vous voyagez.

Droits d’utilisation mondiale pour les Offres Utilisateur unique
Territoire	Droits d’utilisation mondiale
Pays approuvé	Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez accéder à l’Offre Utilisateur unique et l’utiliser dans le monde entier.
Pays non approuvé	Vous et Vos Utilisateurs autorisés pouvez accéder et utiliser l’Offre Utilisateur unique sur le Territoire, dans tout autre Pays non approuvé et, si l’Utilisateur autorisé est résident d’un Pays non approuvé, pour une durée maximale de quatre-vingt-dix (90) jours sur une période de douze (12) mois, dans un Pays Approuvé.

Multi-utilisateur

Le Multi-utilisateur convient aux Equipes qui cherchent à utiliser des produits Autodesk.

Dans le cadre d’une Offre Multi-utilisateur, Vos Utilisateurs autorisés sont limités à : (a) Vos employés individuels et (b) Vos consultants et sous-traitants, dans la mesure où ils travaillent sur Votre site et/ou utilisent des ordinateurs et autres Appareils électroniques que Vous possédez ou louez. Vos Utilisateurs autorisés peuvent accéder à et/ou utiliser les Offres uniquement à Vos fins professionnelles en interne. Le nombre d'Utilisateurs autorisés simultanés ne peut pas excéder le nombre maximal d'Utilisateurs autorisés spécifié dans la documentation de Votre abonnement ou toute autre limite technique ou limite liée à l'abonnement et imposée par Votre abonnement. Vos Utilisateurs autorisés peuvent accéder aux Offres via Votre réseau local (LAN) ou Votre réseau privé virtuel (VPN), mais l’un ou l’autre de ces réseaux doit mettre en œuvre les pratiques de sécurité, de chiffrage et de protection standard actuelles du secteur pour empêcher toute utilisation non autorisée.

Vous pouvez (i) installer le composant serveur de licences du Logiciel auquel Vous avez souscrit sur un Appareil électronique au sein de Votre réseau local agissant en tant que serveur de fichiers ; et (ii) installer des copies du Logiciel correspondant sur les Appareils électroniques utilisés par Vos Utilisateurs autorisés.

Droits d’utilisation mondiale du Multi-utilisateur. Pour les Offres Multi-utilisateur, à condition que le Territoire dans lequel Vous avez acheté l’Offre soit le pays dans lequel Vous résidez si Vous êtes un particulier, ou le pays dans lequel Vous êtes constitué, enregistré ou autrement organisé si Vous êtes une personne morale (Votre « Pays de résidence »), Vous et Vos employés pouvez installer et accéder à cette Offre en dehors du Territoire sur un (1) Appareil électronique unique par personne qui voyage, c’est-à-dire Vous ou Votre employé, respectivement. Tant que Vous ou Votre employé êtes situés à l’extérieur du Territoire, cette Offre ne peut être copiée ou transférée sur un autre Appareil électronique ou utilisée par une autre personne que Vous ou Votre employé individuel à l’extérieur du Territoire. Pour les Offres Multi-utilisateur, les Utilisateurs autorisés autres que Vous ou Vos employés ne sont pas éligibles aux Droits d’utilisation mondiale.

L’assistance lorsque vous voyagez en dehors du Territoire est disponible en fonction des heures d’assistance du pays et de la région dans lesquels Vous voyagez

Pour les Offres Multi-utilisateur, Vous ou Vos employés pouvez installer et utiliser une copie d’une Offre achetée sur un (1) Appareil électronique situé sur le Territoire mais à distance du site de Votre entreprise, tant que l’accès et l’utilisation sont uniquement destinés à Vos propres besoins commerciaux internes, y compris, mais sans s’y limiter, la formation individuelle des employés sur l’utilisation de l’Offre, en ce compris toute version antérieure que Vous pourriez être autorisé à utiliser et tout matériel connexe (une « Copie d’Utilisation à Domicile »). L’accès à, et l’utilisation de, toute Copie d’Utilisation à Domicile sont soumis aux conditions suivantes : (a) le nombre de Copies d’Utilisation à Domicile que Vous ou Vos employés installez ne peut pas dépasser le nombre de postes que vous avez achetés pour l’Offre Multi-utilisateur ; (b) Vous devez suivre les processus et politiques définis occasionnellement par Autodesk pour demander et utiliser une Copie d’Utilisation à Domicile ; (c) Vous ou Votre employé ne pouvez pas accéder à, ou utiliser, deux (2) postes ou plus de l’Offre Multi-utilisateur simultanément (par exemple, sur le site de Votre entreprise et une Copie d’Utilisation à Domicile) ; (d) pour accéder à la deuxième copie de l’Offre et l’utiliser, Vous devez recevoir un code d’autorisation de Copie d’Utilisation à Domicile de la part d’Autodesk, et Votre droit d’utiliser une Copie d’Utilisation à Domicile commence lorsqu’Autodesk vous délivre ce code d’autorisation et prend fin à la résiliation ou l’expiration de votre abonnement Multi-utilisateur ou treize (13) mois à compter de la date à laquelle Autodesk vous a délivré ce code d’autorisation, la première de ces dates étant retenue ; (e) Les Copies d’Utilisation à Domicile ne sont pas autorisées pour les Mises à niveau ; (f) en cas de perte, une Copie d’Utilisation à Domicile ne sera ni remplacée ni réémise ; (g) Autodesk ne fournit pas d’assistance pour les Copies d’Utilisation à Domicile ; et (h) si l’emploi de Votre employé, qui possède une Copie d’Utilisation à Domicile, prend fin, Vous êtes responsable de mettre fin à l’accès de cette personne à cette Copie d’Utilisation à Domicile.

Si Vous opérez un Changement d'abonnement, Vous ou Vos employés pouvez continuer à utiliser les copies d'Utilisation à Domicile autorisées et activées avant le changement si le même Logiciel est inclus dans le Changement d'abonnement. Si le même Logiciel n'est pas inclus dans le Changement d'abonnement, Vous et Vos employés devez cesser d'utiliser les copies d'Utilisation à Domicile lors du changement. Pour connaître les conditions générales régissant les Changements d’abonnement, veuillez consulter l’adresse : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/switched-subscriptions-terms-and-conditions.

Flex

Flex permet aux Utilisateurs autorisés d’accéder à la demande aux produits Autodesk éligibles avec des Jetons..

Toute Offre éligible à Flex est répertoriée sur la Grille tarifaire Flex et est désignée sous le nom d'« Offre Flex ». Chaque Offre Flex est répertoriée sur la Grille tarifaire Flex. L’expression « Grille tarifaire Flex » désigne le document Autodesk actuel répertoriant les Offres Flex et le nombre applicable de Jetons requis pour accéder à une Offre et l’utiliser, comme spécifié dans la Grille tarifaire Flex. La Grille tarifaire Flex est disponible ici : https://www.autodesk.com/flexratesheet. Le terme « Jeton » désigne l’unité de mesure individuelle qui peut être appliquée à l’accès et à l’utilisation des Offres Flex conformément aux taux de consommation indiqués sur la Grille tarifaire Flex. Un Jeton Flex est exclusif à Flex et ne peut être utilisé à la place des jetons, des crédits et d’autres systèmes similaires associés à d’autres Offres. Les jetons qui ne sont pas de type Flex, les crédits et autres systèmes similaires associés à d’autres Offres ne peuvent pas être utilisés pour Flex.

Toutes les Offres Flex ont un Taux de Jetons associé (qui peut être nul dans certains cas), comme spécifié dans la Grille tarifaire Flex. L’expression « Taux de jetons » désigne le taux auquel une Offre Flex consomme des Jetons lorsqu’un Utilisateur autorisé accède pour la première fois à l’Offre Flex. Pour les Taux de jetons mesurés sur une base journalière, le « jour » est la période contiguë de vingt-quatre (24) heures qui commence lorsqu’un Utilisateur autorisé lance pour la première fois l’Offre Flex. Lorsqu’un Utilisateur autorisé lance une Offre Flex, les Jetons sont consommés au Taux de jetons applicable jusqu’à ce que l’Utilisateur autorisé quitte cette Offre Flex.

Fonctionnalités et détails des Offres Flex. Pour toute Offre Flex, Vous pouvez affecter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés, mais chaque Utilisateur autorisé doit être enregistré, configuré dans le Compte Autodesk affecté à une Equipe ayant accès à au moins un (1) Pack de Jetons. Pour les Offres Flex, chacun de Vos Utilisateurs autorisés ne peut accéder à une Offre Flex et l’utiliser que sur un (1) Appareil électronique à la fois. L’expression « Pack de Jetons » désigne une quantité de Jetons achetés comme une seule unité. Vous pouvez à tout instant acheter des Packs de Jetons supplémentaires, y compris plusieurs Packs de Jetons dans le cadre d’un seul achat, ou des Packs de Jeton uniques à différents moments. Des Jetons individuels et Packs de Jetons partiels ne sont pas disponibles.

FLes Offres Flex n’ont pas de durée contractuelle fixe. Tous les Jetons expirent douze (12) mois à compter de la date d’achat du Pack de Jetons contenant ces Jetons. Autodesk n’accorde aucun crédit, remboursement, ni arrangement en ce qui concerne l’expiration des Jetons. Vous ne pouvez pas vendre, sous-traiter ou transférer autrement Vos Jetons. Toutefois, Vous pouvez transférer Votre pack de jetons à une Entité affiliée, mais Votre solde de jetons restant dudit pack de jetons doit être transféré intégralement. L’accès et l’utilisation par cette Entité affiliée des jetons transférés seront soumis aux Conditions.

Le terme « Entité affiliée » utilisé dans la présente section désigne, en ce qui concerne les entités cédantes et cessionnaires, l’entité qui contrôle ou est contrôlée par l’autre entité, ou l’entité parent dans le cas où le cédant et le cessionnaire sont sous le contrôle commun de cette entité parent. Pour plus d’informations, voir l’ensemble des informations commerciales du modèle de l’Offre Flex, qui peuvent inclure, sans s’y limiter, les règles d’achat ou autres règles opérationnelles de l’Offre, les exigences, les politiques ou autres limitations et conditions, les pratiques recommandées pour les Administrateurs et Utilisateurs autorisés, et d'autres informations générales liées à l’Offre Flex (les « Documents relatifs à l’Offre Flex »). Vous trouverez les Documents relatifs à l’Offre Flex ici : https://www.autodesk.com/benefits/flex#faq et https://www.autodesk.com/manageflex-faq

Lorsque les Packs de Jetons assignés aux Utilisateurs autorisés sont intégralement consommés et qu’il ne reste aucun Jeton, lesdits Utilisateurs autorisés deviennent inéligibles et n’ont plus accès aux Offres Flex ou aux Avantages associés, ni ne peuvent les utiliser, y compris en ce qui concerne les produits dont l’utilisation ne consomme aucun Jeton. Lorsque les Packs de Jetons assignés à un Utilisateur autorisé ont des Jetons restants, mais d’un montant insuffisant pour satisfaire au Taux de Jetons requis applicable à une Offre Flex, cet Utilisateur autorisé sera inéligible et n’aura plus accès à toute Offre Flex pour laquelle il ne reste pas suffisamment de Jetons, ni ne pourra l’utiliser, mais il restera éligible et aura accès à toute Offre Flex pour laquelle il reste suffisamment de Jetons et toute Offre Flex qui a un taux de Jeton nul, et pourra les utiliser. Autodesk se réserve le droit, sans notification préalable, de fermer l’accès aux Offres Flex et d’en restreindre l’utilisation à Vos Utilisateurs autorisés si Vous n’avez plus de Jeton disponible, si Votre nombre de Jetons est insuffisant ou en cas de défaut de paiement des factures dans les délais imposés. Si Vous avez une facture impayée, Autodesk peut également restreindre Votre capacité à acheter des Packs de Jetons supplémentaires.

Autodesk peut, à tout moment, ajouter, modifier ou éliminer, en tout ou en partie, toute Offre Flex, le contenu des Documents relatifs à l’Offre Flex ou les Taux de Jetons contenus dans la Grille tarifaire Flex. Ces ajouts, modifications et éliminations entreront en vigueur sans délai après la publication d’une nouvelle Grille tarifaire Flex ou d’une mise à jour des Documents relatifs à l’Offre Flex, ou à toute date ultérieure spécifiée dans la Grille tarifaire Flex ou dans les Documents relatifs à l’Offre Flex mis à jour.

Avantages de l’Offre Flex. Les Avantages de l’Offre Flex offerts à Vos Utilisateurs autorisés dépendront de la question de savoir si ces Utilisateurs autorisés sont également affectés à d’autres Types d’Offres et, le cas échéant, des Avantages de l'Abonnement- applicables de ces Offres.

Si un Utilisateur autorisé Flex ne dispose pas d’un autre Type d’Offre ou est également assigné à un (1) ou plusieurs abonnements Utilisateur unique Standard, les Avantages de l’Offre disponibles pour cet Utilisateur autorisé Flex seront les mêmes que ceux dont il dispose dans le cadre des Abonnements Utilisateur unique Standard, à l’exception des Avantages relatifs aux rapports, qui, pour Flex uniquement, sont tels que décrits dans la section intitulée Rapports d’utilisation de Flex et exigences connexes.

Si une autre Offre Premium est également assignée à un Utilisateur autorisé Flex, les Avantages de l’Offre Flex pour cet Utilisateur autorisé incluront les Avantages de l'Abonnement Premium

Les exceptions aux Avantages de l’Offre Flex, le cas échéant, seront incluses dans les Documents relatifs à l’Offre Flex.

Droits d’utilisation mondiale de Flex. En ce qui concerne les Offres Flex, qu’elles soient achetées dans un Pays Approuvé ou dans un Pays non Approuvé, Vous et Vos Utilisateurs Flex autorisés pouvez accéder à ces Offres Flex et les utiliser dans le monde entier. Les Utilisateurs autorisés autres que Vous ou Vos employés ne sont pas éligibles aux Droits d’utilisation mondiale.

Collecte et utilisation des données Flex. Autodesk surveillera l’utilisation des Offres Flex en collectant en permanence les données d’utilisation de l’Offre Flex pour les Utilisateurs autorisés, le cas échéant. Vous ou Votre Administrateur, le cas échéant, aurez accès aux rapports relatifs à ces données d’utilisation et à la consommation de Jetons associée. Autodesk traite ces données pour la génération des rapports d’utilisation applicables, la maintenance et/ou l’exploitation de l’Offre Flex et des Avantages qui y sont liés, et pour Vous aider ou aider Votre fournisseur quant à l’acquisition d’autres Jetons et à leur facturation. Pour Flex, Autodesk (a) collecte et mesure les données d’utilisation lorsque chaque Utilisateur autorisé, assigné par Vous, consomme des Jetons en accédant à cette Offre et en l’utilisant, (b) Vous fournit les données d’utilisation concernant la consommation de Jetons, et (c) soustrait les Jetons du nombre total de Jetons dont Vous disposez en fonction des Offres spécifiques utilisées par Vos Utilisateurs Autorisés et du taux de consommation de Jetons applicable pour chacune de ces Offres. Ce qui précède dans cette section est collectivement appelé les « Finalités de collecte et d’utilisation des données Flex ». Pour éviter toute ambiguïté, les conditions de la présente section intitulée « Collecte et utilisation des données Flex » n’affectent pas le droit d’Autodesk d’utiliser les données personnelles reçues de Vous ou en Votre nom, qu’Autodesk traite en qualité de responsable du traitement aux fins décrites dans la Déclaration de confidentialité d’Autodesk, à la page suivante : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/privacy-statement-fr

Rapports d’utilisation Flex et exigences connexes. Vous aurez accès aux informations des rapports relatifs à la consommation de Jetons Flex, y compris le solde et la consommation de Jetons comme spécifié dans la Grille tarifaire Flex.

Pour tout rapport d’utilisation Flex dont Vous Vous servez, Vous reconnaissez et acceptez que Vous êtes tenu de respecter toutes les conditions relatives à la vie privée, à la protection des données et au droit du travail liées à la collecte et à l’utilisation des données personnelles de Vos Utilisateurs autorisés, qu’il s’agisse d’employés, de contractants indépendants ou autres, y compris toute exigence applicable à la notification, au consentement, au transfert (y compris au-delà d’une frontière), à la divulgation et à l’utilisation, et plus particulièrement en lien avec la collecte et l’utilisation des types de données décrits dans la section intitulée « Collecte et utilisation de données Flex ». Sans se limiter aux éléments susmentionnés, Vous êtes spécifiquement tenu d’informer les Utilisateurs autorisés et/ou d’obtenir leur consentement valable pour l’utilisation de leurs données personnelles dans le cadre des Finalités de collecte et d’utilisation des données Flex, lorsque leur consentement et leur notification sont exigés.

Enseignement

Certains produits Autodesk sont disponibles pour les Etudiants, le Corps enseignant, les Etablissements d’enseignement agréés, les Utilisateurs de Concours de Conception et d’Autres Utilisateurs autorisés du secteur de l’enseignement.

Vous devez être un Utilisateur du secteur de l’enseignement pour accéder à une Offre Enseignement ou l’utiliser, y compris tout Logiciel concédé sous licence en tant qu’Offre ou autre Abonnement réservé au secteur de l’enseignement. Pour être éligible en tant qu’Utilisateur du secteur de l’enseignement, vous devez être un Etudiant, un membre du Corps enseignant, un Utilisateur de Concours de Conception, un établissement d’enseignement agréé ou un Autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement, comme indiqué dans la présente section sur l’enseignement. Vous devrez éventuellement présenter une preuve d’éligibilité si Autodesk vous le demande pour accéder ou continuer d’accéder aux Offres Enseignement. Les Utilisateurs enseignants ne peuvent utiliser une Offre Enseignement qu’à des fins liées à l’apprentissage, à l’enseignement ou à la recherche et au développement dans le cadre des fonctions pédagogiques exercées par un Établissement d’enseignement agréé ou un Autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement. Les Utilisateurs du secteur de l’enseignement ne peuvent pas accéder à l’Offre Enseignement ni l’utiliser à des fins commerciales ou professionnelles, de cours de formation (y compris, mais sans s’y limiter, les cours ouverts au public), de gestion des installations ou à d’autres fins lucratives. Les Offres Enseignement ne peuvent pas être utilisées par le service des installations d’un Établissement d’enseignement agréé. Seuls les Etudiants et les membres actuels du Corps enseignant d’un Établissement d’enseignement agréé peuvent accéder aux Offres sous licence ou souscrites par un Établissement d’enseignement agréé et/ou l’utiliser, et les Etudiants et les membres du Corps enseignant peuvent être tenus d’utiliser leur propre ID Autodesk individuel pour accéder à certaines Offres et/ou les utiliser.

Vous êtes un Utilisateur du secteur de l’enseignement si vous êtes l’une des entités suivantes : (a) un établissement d’enseignement qui a été accrédité par un organisme gouvernemental autorisé au sein de son gouvernement local, étatique, provincial, fédéral ou national applicable et qui a pour objectif principal d’enseigner à ses Etudiants inscrits (l’ « Établissement d’enseignement agréé ») ; (b) une personne physique qui est un employé ou un entrepreneur indépendant travaillant pour un Établissement d’enseignement agréé (le « Corps enseignant ») ; (c) une personne physique inscrite en tant qu’Etudiant dans un Établissement d’enseignement agréé, qui répond à l’âge minimum requis par Autodesk pour accéder à une Offre ici : https://damassets.autodesk.net/content/dam/autodesk/www/Company/legal-notices-trademarks/education-special-terms/eng-final-minimum-age-requirements-02-03-2022.pdf (un « Étudiant ») ; (d) un Étudiant ou une autre personne qui est inscrit et accepté ou autrement approuvé par un organisateur de concours de conception en tant que participant à un concours de conception parrainé par Autodesk (et, à la demande d’Autodesk, en mesure de fournir une preuve de ce statut) ou une personne qui fournit des orientations, des conseils, un encadrement ou des instructions à des concurrents engagés dans un concours de conception parrainée par Autodesk (et, à la demande d’Autodesk, en mesure de fournir la preuve de ce statut) (chacun étant un « Utilisateur du Concours de Conception »), uniquement à des fins directement liées à un concours de conception parrainé par Autodesk (pour obtenir la liste des concours parrainés par Autodesk, veuillez consulter Autodesk Education Community (ou le site qui lui succède) : https://www.autodesk.com/education/competitions-and-events/all-competitions) ; ou (e) un utilisateur individuel autrement autorisé par écrit par Autodesk à accéder à une Offre Enseignement et à l’utiliser (un « Autre Utilisateur autorisé du secteur de l’enseignement ») ;

On peut compter comme exemples d’Établissements d’enseignement agréés, sans limitation, qu’ils soient du secteur public ou privé : (i) les collèges et lycées, (ii) les écoles supérieures, (iii) les universités et écoles techniques, et (iv) les programmes d’enseignement à domicile qui appartiennent à un organisme d’enseignement à domicile reconnu à l’échelle nationale ou qui sont expressément reconnus par un organisme d’administration scolaire local comme une alternative acceptable à un Établissement d’enseignement agréé. L’expression « Établissement d’enseignement agréé » n’inclut pas les établissements d’enseignement non agréés, centres de formation, églises et autres lieux de culte, hôpitaux, systèmes de soins de santé et laboratoires de recherche, bibliothèques, et musées.

Votre droit à utiliser les Offres Enseignement commence au moment de l’obtention de l'accès et prend fin au plus tôt (i) à l’expiration de la durée spécifiée par Autodesk pour les Offres Enseignement ou, si aucune durée n'est précisée, un (1) an après, (ii) à la date où Vous n'êtes plus éligible aux Offres Enseignement, (iii) à la date où Autodesk interrompt l'Offre Enseignement, ou (iv) sous notification d'Autodesk de la fin de l'accès à votre Offre Enseignement.

Vous pouvez installer des copies du Logiciel que Vous avez obtenu sous licence ou auquel Vous Vous êtes abonné seulement sur des Appareils électroniques que Vous possédez ou contrôlez. Vous pouvez installer le Logiciel sur un maximum de trois (3) Appareils électroniques. Toutefois, Vous ne pouvez l'utiliser que sur un (1) Appareil électronique à la fois. De même, pour une Collection, Vous pouvez installer les titres Logiciels dans une Collection de manière collective sur un maximum de trois (3) Appareils électroniques. Vous pouvez utiliser simultanément tous les titres Logiciels de la Collection, à condition que cette utilisation ne se fasse que sur un (1) seul Appareil électronique à la fois.

Les résultats et autres données créés avec les Offres Enseignement peuvent contenir des avis et des limites rendant les Résultats et autres données utilisables seulement dans certains cas (par exemple, dans le domaine de l'enseignement uniquement). Si Vous associez ou liez un Résultat ou d'autres données créées à l'aide de ladite Offre Enseignement à un produit professionnel ou d'autres données créées d'une autre façon, alors ledit autre produit professionnel ou lesdites autres données peuvent également être affectés par ces avis et limites. Autodesk n'assume aucune responsabilité quelle qu'elle soit si Vous, ou toute autre personne, associez ou liez des Résultats créés à l'aide des Offres Enseignement à un produit professionnel ou d'autres données créées d'une autre façon. En outre, Vous ne devez pas supprimer, modifier ni masquer ces avis ou limites.

Utilisateur unique du secteur de l’enseignement. Si votre Offre Enseignement est décrite comme « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement », Vous avez accès à l'Abonnement Enseignement Autodesk. Pour plus d’informations sur l'Abonnement Enseignement, veuillez consulter l’adresse suivante : https://www.autodesk.com/buying/plans.

Si votre Offre Enseignement est décrite comme « Utilisateur unique du secteur de l’enseignement » et que vous êtes (a) un Etudiant accédant à l’Offre Enseignement ou (b) un membre du Corps enseignant accédant à l’Offre Enseignement uniquement pour votre usage personnel, Vous êtes l’Utilisateur autorisé et vous ne pouvez céder votre abonnement à aucune autre personne. Vous devez vous connecter à l'aide de votre ID Autodesk pour installer et/ou utiliser chaque Offre Enseignement, et aucune autre personne ne peut accéder à et/ou utiliser ces Offres à l'aide du même ID Autodesk.

Si votre Offre Enseignement est décrite comme un « Utilisateur unique de l’enseignement » et que vous êtes un membre du Corps enseignant et que vous gérez plusieurs abonnements Enseignement Utilisateur unique pour une classe, une cohorte ou un autre groupe d’Étudiants, alors (i) Vous ne pouvez attribuer chaque abonnement qu’à un (1) de Vos Utilisateurs autorisés à la fois ; (ii) Vous devez vérifier que chacun de vos Utilisateurs autorisés est un Utilisateur du secteur de l’Enseignement ; (iii) Vous acceptez de ne fournir l’accès qu’aux Utilisateurs du secteur de l’Enseignement ; et (iv) Vous pouvez réaffecter administrativement Votre abonnement Enseignement Utilisateur unique d’un Utilisateur autorisé individuel à un autre Utilisateur autorisé individuel si Vous suivez et respectez la politique et le processus de réaffectation d’Autodesk. La politique et le processus de réaffectation d’Autodesk impliquent, sans s’y limiter, de s’assurer que chaque Utilisateur autorisé individuel possède un ID Autodesk propre, et que l’abonnement Enseignement utilisateur unique est attribué à l’ID Autodesk de l’Utilisateur unique autorisé qui accède à l’abonnement et l’utilise.

Enseignement autonome, pour plusieurs postes. Si Votre Offre Enseignement est décrite comme « Enseignement autonome, pour plusieurs postes », Vous pouvez installer des copies de la version spécifique de l’Offre désignée dans l’Identification de l’Offre applicable sur un nombre maximal d’ordinateurs spécifié dans l’Identification de l’Offre, et permettre l’accès à ces copies de l’Offre uniquement par les Utilisateurs du secteur de l’Enseignement. L’Offre ne peut être installée que sur un (1) ordinateur et ne peut être installée sur, ou exploitée, visualisée ou autrement accessible à partir ou via tout autre appareil (par exemple, via une connexion réseau de quelque nature que ce soit).

Réseau éducatif. Si Votre Offre Enseignement est décrite comme un « Réseau éducatif », Vous pouvez installer des copies de la version spécifique de l’Offre désignée dans l’Identification de l’Offre applicable sur un seul ordinateur serveur de fichiers et accéder à cette Offre sur plusieurs ordinateurs sur une « Base en réseau » (c’est-à-dire un environnement informatique qui comprend un ordinateur agissant comme un serveur de fichiers qui permet de charger et d’installer l’Offre installée sur cet ordinateur, et de l’exploiter, de la visualiser ou d’y accéder de toute autre manière à partir d’autres ordinateurs via une connexion de réseau local (LAN) ou via une connexion de réseau privé virtuel (VPN) sécurisée utilisant les pratiques actuelles de chiffrage et de protection standard du secteur) et permettre l’accès à ces copies de l’Offre uniquement par les Utilisateurs du secteur de l’Enseignement, uniquement tant que le nombre maximum d’Utilisateurs simultanés du secteur de l’éducation ne dépasse pas le nombre autorisé d’Utilisateurs du secteur de l’Enseignement spécifié dans l’Identification de l’Offre.

Enseignement autonome (Individuel) (sous licence du 18 mai 2018 au 3 août 2020). Si Votre Offre Enseignement est décrite comme « Enseignement autonome (Individuel) », Vous pouvez installer une copie de la version spécifique de l’Offre désignée dans l’Identification de l’Offre applicable sur deux (2) ordinateurs (ou autrement autorisé par écrit par Autodesk), et autoriser l’accès à cette copie de l’Offre uniquement par les Utilisateurs du secteur de l’Enseignement. L’Offre ne peut être installée que sur un seul ordinateur et ne peut être installée, exploitée, visualisée ou utilisée sur un autre appareil (par exemple, via une connexion réseau de quelque nature que ce soit).

Autres utilisateurs du secteur de l’Enseignement. Si votre Offre Enseignement a été concédée sous licence avant le 18 mai 2018, elle est soumise aux conditions du contrat de licence et de services applicable et aux Conditions générales.

Loi applicable aux établissements d’enseignement agréés. Si vous êtes un Établissement d’enseignement agréé détenu majoritairement par un État ou un gouvernement local, ou qui est une branche légale ou une agence d'un État ou d'un gouvernement local (« Établissement d'Enseignement Public ») situé aux États-Unis d'Amérique ou au Canada, les présentes conditions relatives aux Offres Enseignement (y compris les présentes Conditions, les Conditions Générales et tout Accord de Licence et de Services applicable ; collectivement, les « Conditions applicables à l’Enseignement ») seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État ou de la région du campus principal de cet Établissement d'Enseignement public. Ces lois s’appliqueront sans référence aux règles de conflit de lois qui s’y rattachent. La Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises et la « Loi uniforme sur les Transactions Informatiques » (« Uniform Computer Information Transaction Act ») ne s’appliqueront pas au présent Contrat (et sont exclues des lois le régissant). Chaque partie accepte que toute réclamation, action ou litige découlant des Conditions applicables à l’Enseignement ou s’y rapportant sera porté exclusivement devant les tribunaux locaux de la région dans laquelle se trouve le campus principal de cet Établissement d’Enseignement public ou le tribunal administratif ayant compétence exclusive sur les litiges impliquant un Établissement d’Enseignement public, et les parties seront soumises à la juridiction exclusive de ces tribunaux, le cas échéant.

Loi sur les droits en matière d’éducation et de vie privée des familles (FERPA). Des informations sur la loi FERPA (Loi sur les droits en matière d’éducation et de vie privée des familles) sont disponibles ici : https://www.autodesk.com/company/legal-notices-trademarks/access-use/website-terms-of-use/ferpa-terms.

Crédits Cloud

Cloud Credits may be required to perform certain tasks using Autodesk products, such as creating a rendering or running a simulation.

Les « Crédits Cloud » sont des unités de mesure utilisées dans certains Services Web Autodesk basés sur la consommation. Vous pouvez acheter des Crédits Cloud ou des Crédits Cloud peuvent Vous être accordés. Les Crédits Cloud fonctionnent de la même manière que les Jetons Flex et, dans la plupart des cas, les Jetons Flex ont remplacé les Crédits Cloud. Les Taux de Jetons inclus dans la Grille tarifaire Flex s’appliquent également aux Crédits Cloud. Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Offre Flex.

Les taux d’utilisation des Crédits Cloud sont déterminés par Autodesk et varient selon le service en fonction d’éléments tels que la qualité ou la taille. Autodesk peut modifier les taux d’utilisation des Crédits Cloud et les allocations de produits ponctuellement, et le nouveau tarif entre en vigueur à la date indiquée dans la Grille tarifaire Flex. Les Crédits Cloud ne peuvent pas être vendus, échangés ou transférés et expireront en fonction de leurs attributs respectifs.

Autodesk peut ponctuellement autoriser l'utilisation de Crédits Cloud au-delà des droits alloués ou de la date d'expiration indiquée. Cela n'implique pas que les droits d'accès sont continus à ce niveau excédentaire ni au-delà des dates d'expiration indiquées. Autodesk Vous facturera toute utilisation excédentaire. Pour les taux d'utilisation variables, Autodesk s'efforcera d'avertir les utilisateurs de l'utilisation prévue avant l'exécution du service.

Types d’Offres spécifiques aux produits

Assemble

Projet Assemble

Un abonnement au projet Assemble Vous autorise, ainsi qu'un nombre illimité de Vos Utilisateurs autorisés à accéder à Assemble et/ou à l'utiliser pendant la durée de Votre Offre pour le nombre applicable de Projets achetés.

« Projet » désigne jusqu’à huit (8) Bâtiments séparés à un seul emplacement.

Assemble Office

Un abonnement Assemble Office Vous autorise, ainsi qu’à un nombre illimité de Vos Utilisateurs autorisés, à accéder à Assemble et/ou à l’utiliser pendant la durée de Votre Offre pour tout projet dans un rayon de cent (100) milles autour de l’adresse physique où l’achat de l’abonnement a été effectué.

Assemble Region

Un abonnement Assemble Region Vous autorise, ainsi qu’à un nombre illimité de Vos Utilisateurs autorisés, à accéder à Assemble et/ou à l’utiliser pendant la durée de Votre Offre pour tout projet dans un rayon de sept cent cinquante (750) milles autour de l’adresse physique où l’achat de l’abonnement a été effectué.

Autodesk Construction Cloud

Autodesk Construction Cloud Connect (« Connect »)

Connect Vous permet de créer des workflows automatisés et personnalisés pour associer Vos abonnements à certains Services Cloud d’Autodesk avec une ou plusieurs applications logicielles tierces (désignées individuellement par le terme « Application tierce »). En utilisant ce service, Vous reconnaissez et acceptez les conditions suivantes : (i) lorsque Vous utilisez Connect, Vous autorisez Autodesk à partager Vos données avec les Applications tierces qui sont liées à Connect ; (ii) il Vous incombe d’assurer le niveau d’accès approprié à Vos données pour toutes ces Applications tierces ; (iii) Autodesk ne saurait être tenue responsable en cas de perte de Vos données à la suite d’une utilisation de Connect, et elle n’est pas non plus responsable des Applications tierces ni de leur disponibilité. De plus, l’ensemble des termes et conditions applicables à Votre utilisation d’une Application tierce, y compris ceux relatifs à la vie privée, s’appliquent uniquement à Vous et au fournisseur de ladite Application tierce. À tout moment pendant la Durée de l’Offre Connect, Vous pouvez activer jusqu’à deux (2) authentifications entre Connect et les Applications tierces disponibles (le Service Cloud d’Autodesk comptant pour une authentification). Les authentifications supplémentaires nécessitent l’achat de Points d’arrivée Connect supplémentaires et peuvent faire l’objet de frais en sus. Connect Vous permet de consommer jusqu’à un million de Tâches par mois pour chaque authentification autorisée pendant la Durée de l’Offre Connect. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser Connect pour des workflows qui incluent uniquement des Applications tierces (chacun de Vos workflows dans Connect doit inclure au moins un Service Cloud d’Autodesk). Dans cette section uniquement, « Tâche » désigne chaque occurrence où un workflow dans Connect effectue une action nécessitant des ressources de calcul. Sans préjudice des autres droits et recours d’Autodesk applicables en vertu des présentes Conditions, si Vous dépassez le nombre limite de Tâches autorisé, Autodesk se réserve le droit de Vous contacter pour coordonner l’optimisation de Vos workflows, et de désactiver ceux qui ne peuvent pas faire l’objet d’une mesure corrective. Connect est géré par un fournisseur de plate-forme tiers (désigné sous le nom de « Fournisseur de la plate-forme »). Si, pour quelque raison que ce soit, le Fournisseur de la plate-forme abandonne Connect, Votre abonnement à Connect fera l’objet soit d’une résiliation anticipée, soit d’un transfert vers un autre fournisseur de plate-forme, selon la décision qu’Autodesk se réserve le droit de prendre.

Points d’arrivée supplémentaires pour Autodesk Construction Cloud Connect

Vous devez avoir un abonnement spécifique à Autodesk Construction Cloud Connect pour pouvoir bénéficier de cette Offre.

Agent sur site Autodesk Construction Cloud Connect

Vous devez avoir un abonnement spécifique à Autodesk Construction Cloud Connect pour pouvoir bénéficier de cette Offre.

Offre groupée Autodesk Construction Operations

L’Offre groupée Autodesk Construction Operations comprend l’Offre avec tarification basée sur la valeur d’Autodesk Build, AutoSpecs, Pype AutoSpecs Enterprise et Pype Closeout Enterprise.

Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions, les services Web Pype et AutoSpecs ne sont accessibles et utilisables qu’aux États-Unis et au Canada. Vous assumez l’ensemble des préjudices, des responsabilités et des dépenses (y compris, dans une limite raisonnable, les honoraires d’avocat) subis par Autodesk dans le cadre ou en conséquence de Votre non-respect de cette restriction.

Offre groupée Autodesk Preconstruction

L’Offre groupée Autodesk Preconstruction comprend les Offres avec tarification basée sur la valeur d’Autodesk Takeoff, de BuildingConnected BC Pro, de BuildingConnected Bid Board Pro et de TradeTapp, ainsi que l’Offre d’abonnement au cloud ProEst (illimitée).

Offre groupée Autodesk VDC

L’Offre groupée Autodesk VDC inclut Assemble, Autodesk BIM Collaborate et Autodesk Tandem pour le secteur AEC.

TradeTapp (offre illimitée – AXA XL)

Comme indiqué dans le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk, si Vous avez souscrit une assurance contre les défauts de sous-traitance auprès d’AXA XL, Votre Offre inclut un nombre illimité de comptes employé, et tous les frais d’Offre pour TradeTapp (offre illimitée – AXA XL) sont annulés sous condition. Si Votre police d’assurance AXA XL contre les défauts de sous-traitance expire ou est résiliée, ou si le partenariat entre Autodesk et AXA XL expire, est résilié ou évolue en supprimant cet avantage, la poursuite de Votre accès à TradeTapp sera soumise au paiement des frais d’Offre applicables à Autodesk selon le tarif alors en vigueur, à défaut de quoi Autodesk pourra résilier Votre abonnement à l’Offre TradeTapp.

Tarification basée sur la valeur

Pour toute Offre avec tarification basée sur la valeur, les tarifs applicables sont déterminés sur la base de la Valeur déclarée annuelle. Si ladite Valeur déclarée annuelle augmente pendant la Durée de l’Offre parce que Votre société a été rachetée ou qu’elle a racheté d’autres sociétés ou activités, soit pour les intégrer entièrement à Votre société, soit pour les gérer en tant que Filiales, Vous êtes tenu de fournir à Autodesk Votre nouvelle Valeur déclarée annuelle, et Autodesk se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires pour Vos Offres avec tarification basée sur la valeur.

Si le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk indiquent que la Valeur déclarée annuelle d’une Offre avec tarification basée sur la valeur est limitée à une société affiliée, une unité commerciale, une région, un projet ou tout autre champ d’application restreint, Vous acceptez d’utiliser ladite Offre dans les limites indiquées. Vous reconnaissez l’exactitude de la Valeur déclarée annuelle fixée dans le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk.

Les droits d’accès et d’utilisation accordés à Vos Utilisateurs autorisés sur l’Offre avec tarification basée sur la valeur sont limités à des fins professionnelles et à Votre compte, sauf si Vous leur avez accordé l’autorisation d’utiliser l’Offre en dehors de Votre compte.

Les Offres avec tarification basée sur la valeur ne peuvent pas être renouvelées automatiquement.

Dans le cadre des Offres avec tarification basée sur la valeur, les définitions suivantes s’appliquent : le terme « Projet » désigne une tâche spécifique qu’il incombe à Vous ou à Vos Filiales de planifier, de gérer ou d’entreprendre, et qui consiste dans la construction ou l’assistance directe à la construction d’une installation, d’une structure ou d’une infrastructure particulière. Le terme « Valeur du projet » désigne la valeur totale d’un projet, qui inclut notamment les coûts suivants : tous les coûts de main-d’œuvre et de matériaux ; les coûts liés aux équipements et à leur utilisation ; le coût des travaux d’architecture et d’ingénierie ; les frais généraux de toutes les tâches depuis l’étude du site jusqu’à la livraison au maître d’ouvrage ; les intérêts et les taxes payés pendant la construction ou d’autres travaux associés ; les bénéfices acquis par Vous ou Vos sous-traitants ; ainsi que l’ensemble des coûts requis pour les sous-traitants et les fournisseurs en lien avec un Projet, que lesdits sous-traitants et fournisseurs soient placés ou non sous le contrôle direct de Votre société ou de ses Filiales. Le terme « Valeur déclarée annuelle » désigne les montants suivants, en vertu de l’indicateur et du champ d’application éventuellement déterminés dans le devis ou les documents de commande applicables d’Autodesk : i) la somme des Valeurs de tous les Projets entrepris par Vous et Vos Filiales, dans le cas où Votre Valeur déclarée annuelle est basée sur Votre volume annuel de construction ; (ii) le chiffre d’affaires annuel total perçu par Vous et Vos Filiales, dans le cas où Votre Valeur déclarée annuelle est basée sur le chiffre d’affaires annuel de la société ; ou (iii) le budget annuel global investi par Vous et Vos Filiales, dans le cas où Votre Valeur déclarée annuelle est basée sur le budget d’investissement annuel. Le terme « Filiales » désigne les filiales dans lesquelles Vous détenez au moins 50 % des actions ou des titres avec droit de vote en circulation ou, si Votre juridiction interdit de posséder 50 % des parts, les filiales dont Vous pouvez démontrer la propriété effective si nécessaire.

Migration en cours d’abonnement pour Autodesk Construction Cloud

Si Vous bénéficiez d’une Offre Autodesk Construction Cloud éligible (voir la liste complète sur la page https://www.autodesk.com/customer/help) de type Utilisateur unique ou avec une tarification basée sur la valeur, Vous avez la possibilité de remplacer un produit inclus avec Votre Offre pendant la durée de validité de cette dernière dans le cadre d’une opération appelée « Migration », à condition que Vous remplaciez Votre produit par un autre produit Autodesk Construction Cloud. Vous pouvez également combiner une Migration avec un changement de la Durée de l’Offre. Les détails de Votre Migration peuvent être spécifiés dans la confirmation de Votre commande ou dans toute autre Documentation associée à ladite Migration. Autodesk vous notifie une fois Votre Migration traitée et activée. Dans la présente, la date d’entrée en vigueur de la Migration est désignée par le terme « Date de migration ».

Vous ne pouvez pas lancer de Migration tant que Votre Offre est éligible à un retour. De plus, la Migration n’est autorisée que si Vous échangez un (1) produit contre un (1) autre, ou deux (2) produits contre un (1) seul autre. Si vous échangez un (1) produit contre un (1) autre, le coût de la nouvelle Offre doit être supérieur au coût de l’ancienne.

Si vous échangez deux (2) produits ou plus contre un (1) autre, le coût de la nouvelle Offre doit être supérieur au coût total des anciennes Offres. C’est l’Offre avec la date de fin la plus lointaine qui est retenue pour déterminer la date de fin de la nouvelle Offre.

Vous n’êtes pas autorisé à échanger un (1) produit contre deux (2) autres produits ou plus, ni à échanger deux (2) produits ou plus contre deux (2) autres ou plus.

Lorsque Vous lancez une Migration, Vous avez également la possibilité de modifier la Durée de l’Offre. Vous pouvez convertir un ou plusieurs abonnements annuels en abonnement pluriannuel, ou un abonnement pluriannuel en abonnement annuel. Dans ce cas, votre nouvelle Offre prend fin à la date la plus lointaine parmi celles de vos anciennes Offres.

Lorsque Vous convertissez un (1) ou plusieurs abonnements annuels en abonnement pluriannuel, lesdits abonnements annuels se terminent à leur date de fin d’origine, avant d’être renouvelés sous la forme d’une Offre de trois (3) ans. Si Vous souhaitez convertir un abonnement pluriannuel en abonnement annuel, cela n’est possible qu’au cours de la troisième année de Votre abonnement pluriannuel d’origine. Une fois la conversion effectuée, Votre nouvel abonnement annuel se termine à la date de fin de Votre abonnement pluriannuel d’origine, avant d’être renouvelé sous la forme d’une Offre d’un (1) an.

Vous pouvez lancer une demande de Migration pour une date ultérieure, à condition que celle-ci ait lieu dans les trente (30) jours suivant ladite demande. Une fois que Vous avez lancé une Migration, y compris un changement dans la Durée de l’Offre, Vous ne pouvez plus annuler Votre demande. La Migration s’applique à tous les postes inclus dans Votre Offre. Ainsi, par exemple, si Votre ancienne Offre incluait cinq (5) postes, ces cinq (5) postes seront convertis dans le cadre de la Migration.

Vous pouvez accéder à la fois à Vos anciens produits et au nouveau qui doit les remplacer pendant les quinze (15) jours qui suivent la Date de migration. Toutefois, Vous n’êtes pas autorisé à accéder simultanément au nouveau et aux anciens produits pendant cette période. Après quinze (15) jours calendaires à compter de la Date de migration, tous les avantages inclus dans la ou les anciennes Offres (les « Avantages de l’Offre d’origine ») prennent fin. Une fois cette résiliation effective, sauf mention contraire dans les termes et conditions supplémentaires applicables à Votre nouvel abonnement, (a) Vous devrez cesser d’utiliser tous les Avantages de l’Offre d’origine et (b) Vous n’aurez plus le droit d’accéder ni d’utiliser de quelque façon que ce soit lesdits avantages. Sur demande d’Autodesk, Vous acceptez de désinstaller et de détruire ou de renvoyer (soit à Autodesk, soit au revendeur auprès duquel Vous les avez acquis) tous les exemplaires des Avantages de l’Offre d’origine, et, sur demande, de présenter une preuve satisfaisante que tous lesdits exemplaires ont bien été désinstallés et détruits ou renvoyés, soit à Autodesk, soit au revendeur auprès duquel ils ont été acquis.

Le jour de la Date de migration, toutes les sommes qui ont été payées à l’avance pour le restant de la Durée des Offres d’origine sont reportées, sous la forme de crédits journaliers calculés au prorata, au coût de la nouvelle Offre pour la période de facturation en cours à ce moment-là. Ainsi, par exemple, si vous bénéficiez d’une Offre pluriannuelle et que vous lancez une Migration pendant la deuxième année, tout crédit auquel vous avez droit en vertu du calcul au prorata sera appliqué à la facturation de Votre deuxième année. Tous les coûts non facturés pour Vos anciennes Offres sont annulés à la Date de migration. Si Votre nouvelle Offre est reconduite, les montants associés sont facturés au moment du renouvellement.

Vous pouvez modifier votre mode de paiement au moment d’une Migration, mais le coût de la nouvelle Offre reste dans la même devise que celle utilisée pour les transactions que Vous avez réalisées avec Autodesk avant la Migration. Toutefois, si Vous ne payez pas les sommes dues, Votre nouvelle Offre sera résiliée pour non-paiement, l’Offre d’origine ne sera pas réactivée et tous les crédits journaliers que Vous pourriez avoir acquis en vertu du calcul au prorata seront perdus. Une fois la Migration effectuée, une Offre ne peut pas être remboursée, nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions générales d’utilisation.

Les Offres que Vous achetez par le biais d’une Migration restent inéligibles à une remise de renouvellement jusqu’à ce que Vous les reconduisiez pour une nouvelle période. D’autre part, toute remise acquise dans le cadre d’un programme d’échange d’Autodesk (TTN, M2S ou I2S, par exemple) prend fin à la Date de migration.

Seules les Offres achetées dans le cadre de la nouvelle expérience d’achat d’Autodesk sont éligibles à la Migration. Les types d’Offre et d’abonnement suivants sont exclus : Offres Flex et Premium, et abonnements mensuels. D’autres termes et conditions peuvent s’appliquer. Toutes les Migrations sont soumises à l’approbation d’Autodesk.

Autodesk Forma

Nonobstant toute disposition des présentes Conditions ou des Conditions générales, lorsque la durée de Votre abonnement Autodesk Forma payant expire ou prend fin, tous Vos Utilisateurs autorisés seront automatiquement convertis en Observateurs et Autodesk continuera à stocker Votre Contenu afin qu’il reste accessible aux Observateurs dans Autodesk Forma dans les conditions décrites ci-dessous. Cet accès à Autodesk Forma reste soumis aux présentes Conditions.

À l’expiration ou à la résiliation de Votre abonnement Autodesk Forma payant, (i) tant que Vous respectez les présentes Conditions, Autodesk cessera de stocker Votre Contenu uniquement moyennant un préavis, et (ii) dans le cas contraire, Autodesk peut supprimer, sans préavis, tout ou partie de Votre Contenu, y compris les copies de sauvegarde et autres copies de celui-ci. Cette fonctionnalité ne vous dégage pas de la responsabilité de conserver et de sécuriser à tout moment des copies complètes de votre Contenu.

Autodesk Fusion

Autodesk Fusion est disponible pour les startups. Pour plus d’informations, y compris qui peut être éligible et comment postuler, voir ici : https://www.autodesk.com/campaigns/fusion-360/startups.

Norme de stockage du Contenu Fusion

Si votre abonnement Fusion prend fin, Votre Contenu créé et stocké dans vos Hubs Fusion (ci-après, le « Contenu Fusion ») restera accessible pendant une période de 365 jours à compter de la date de fin de votre abonnement ou de la date à laquelle votre compte devient inactif. Passé cette période, il se peut que votre Contenu Fusion ne soit plus accessible. Certaines restrictions s’appliquent ; voir le tableau ci-dessous. Ces procédures ne s’appliquent qu’à votre Contenu Fusion stocké dans un Hub Fusion au titre des offres suivantes : Autodesk Fusion, Autodesk Fusion Extensions et Autodesk Fusion Team.

Ces procédures ne s’appliquent pas aux utilisateurs de la version Education.

Type d’abonnement client Fusion	Statut inactif	Période de stockage	Rétablissement du statut actif
Version pour usage commerciale, version pour start-up et version d’essai	Votre Contenu Fusion et votre Hub Fusion sont considérés comme inactifs une fois votre abonnement résilié ou expiré.	Votre Contenu Fusion inactif restera accessible pendant 365 jours en mode d’accès de base après la résiliation ou l’expiration de votre abonnement.	Réactivez votre abonnement Fusion (par renouvellement ou par réabonnement) pendant la période de stockage.
Version pour usage personnel	Votre Contenu Fusion et votre Hub Fusion sont considérés comme inactifs si vous ne vous êtes pas connecté à Fusion pendant plus de 365 jours consécutifs.	365 jours consécutifs d’inactivité.	Conservez votre abonnement vérifié à usage personnel et connectez-vous à Fusion au moins une fois tous les 365 jours.
Hub partagé : Toute association des types d’abonnement ci-dessus, exploitation et collaboration dans un seul Hub Fusion	Votre Contenu Fusion et votre Hub Fusion ne sont considérés comme inactifs que lorsque tous les utilisateurs du Hub Fusion partagé sont inactifs.	365 jours d’inactivité pour tous les membres de l’équipe présents dans le Hub Fusion partagé.	Un membre de l’équipe peut retrouver le statut actif (dans les types d’abonnement ci-dessus), ce qui réactivera le Hub Fusion.

Autodesk se réserve le droit de modifier périodiquement la présente norme de stockage du Contenu Fusion.

En savoir plus :

Norme de stockage du Contenu Fusion : modalités d’application

Autodesk Informed Design

Autodesk Informed Design est disponible pour les offres Utilisateur unique, Flex et Token Flex.

Pour accéder à Autodesk Informed Design, vous devez répondre aux critères suivants : (i) vous devez disposer d’un abonnement à Autodesk Docs et (ii) vous devez disposer d’un solde de jetons positif.

Pendant la période d’accès initiale, les utilisateurs peuvent créer jusqu’à 5 000 données obtenues gratuites par mois.

L’expression « Données obtenues » désigne un dessin, une nomenclature, un objet CAO* ou d’autres données dérivées d’une instance spécifique d’un modèle de produit pour le bâtiment intégré à un projet de construction.

*Les formats neutres pour les données obtenues à partir d’objets CAO incluent actuellement .sat, .step, .glb et .stl.

Autodesk Tandem

Les abonnements à Autodesk Tandem, y compris l’offre Autodesk Tandem for AEC, sont hiérarchisés en fonction du nombre d’éléments de Ressources associées, de flux, de la durée de l’historique des séries chronologiques et du type d’utilisateur, comme décrit ci-dessous.

Les Offres gratuites et standard Vous autorisent à (a) désigner un nombre illimité d’Utilisateurs, et (b) utiliser Autodesk Tandem avec un nombre illimité d’Installations.

L’offre Autodesk Tandem for AEC est disponible en tant que droit d’accès pour les abonnés payants d’Autodesk BIM Collaborate Pro. Autodesk Tandem for AEC comprend, par abonnement, un (1) Utilisateur, un historique des séries chronologiques sur quatorze (14) jours et un nombre illimité d’Installations, de Ressources associées et de Flux.

Niveau d’abonnement	Gratuit¹	Standard²	Autodesk Tandem for AEC³
Nombre de ressources associées	1 000 ou moins	10 000/pack	Illimitée
Nombre de flux	200 ou moins	2 000/pack	Illimité
Historique des séries chronologiques	14 jours	3 ans	14 jours
Utilisateurs	Illimités	Illimités	1 par abonnement
1. disponible avec un nombre limité de fonctionnalités et utilisation autorisée uniquement pour Vos besoins commerciaux internes, sujet à modification ou suppression par Autodesk à tout moment sans notification préalable 2. comprend le même ensemble de fonctionnalités, de droits et de conditions que l’Abonnement gratuit, mais avec 10 000 Ressources associées par pack et 2 000 flux par pack 3. disponible en tant que droit d’accès gratuit pour les abonnés payants d’Autodesk BIM Collaborate Pro, sous réserve de modification ou de résiliation par Autodesk à tout moment et sans préavis

Autodesk Tandem et Autodesk Tandem for AEC sont également disponibles en tant qu’Offres autonomes pour les clients EBA. Pour ces derniers, les conditions incluses dans cette section ne s’appliquent pas. Au lieu de cela, les conditions d’Autodesk Tandem et/ou d’Autodesk Tandem for AEC incluses dans Votre accord EBA s’appliquent.

Limite d’utilisation : vous pouvez afficher et surveiller votre utilisation dans Autodesk Tandem. Si Votre utilisation d’Autodesk Tandem dépasse la limite du niveau d’abonnement de Votre achat, Vous devez soit rapidement retirer ces Ressources associées ou Flux non autorisés, soit émettre un bon de commande ou un devis signé à destination d’Autodesk dans un délai raisonnable (soit pas plus de trente (30) jours civils à compter de la date du premier dépassement) afin d’acquérir les abonnements supplémentaires. Le dépassement constitue un manquement grave aux présentes Conditions d’utilisation.

Toute référence à une « utilisation illimitée » dans le cadre des présentes Conditions d’utilisation est soumise à des limitations techniques qu’Autodesk est libre d’imposer à tout moment et sans notification préalable.

Le terme « Élément » désigne tout objet importé dans Autodesk Tandem depuis une source de données, et peut être un élément physique comme un mur, une porte, une fenêtre, un équipement, un luminaire, un meuble, etc.

L’expression « Ressource associée » désigne tout Élément disposant d’un type de ressource et de données de ressources additionnelles dans le cadre de l’utilisation d’Autodesk Tandem. Les Éléments qui contiennent uniquement des données importées depuis une source de données ne sont pas comptabilisés comme étant des Ressources associées.

Le terme « Flux » désigne les points de données ou les lectures tels que la température et les vibrations qui proviennent de la connexion d’un périphérique physique ou d’un capteur dans Autodesk Tandem et qui sont enregistrés à une fréquence définie par l’utilisateur, puis stockés pendant une période de conservation spécifique (l’« historique des séries chronologiques »). Pour les abonnements gratuits à l’Offre, l’historique des séries chronologiques est de quatorze (14) jours. Pour les abonnements à l’Offre standard, l’historique des séries chronologiques est de trois (3) ans. Pour Autodesk Tandem for AEC, l’historique des séries chronologiques est de quatorze (14) jours.

Le terme « Installations » désigne les jumeaux numériques d’Autodesk Tandem qui sont créés en important une ou plusieurs sources de données, telles que des fichiers Revit, des fichiers IFC ou d’autres formats de conception pris en charge.

Le terme « Utilisateur » désigne tout Utilisateur autorisé ajouté à un compte disposant des droits de « Lecture », de « Modification », de « Gestion » ou d’« Administration du compte » ; ou tout Utilisateur autorisé ajouté à une Installation disposant des droits de « Lecture », de « Modification » ou d « Gestion ».

Autodesk Tandem Connect

Les Offres standard et gratuite d’Autodesk Tandem Connect sont disponibles sous forme de droits d’accès pour les clients Autodesk Tandem et sont classées en fonction du nombre de Plugins et de Brokers MQTT comme décrit ci-dessous. Les Offres Autodesk Tandem Connect ne sont pas disponibles pour les clients AEC (Architecture, Engineering and Construction) d’Autodesk Tandem.

Les Offres standard et gratuite vous autorisent à désigner un nombre illimité d’Utilisateurs et de Pipelines Sandbox. L’Offre standard permet aux Pipelines de production de s’exécuter soit dans le cloud pour se connecter aux solutions d’entreprise basées sur le cloud, soit derrière le pare-feu d’un client pour se connecter aux systèmes de contrôle et aux solutions d’entreprise sur site.

Niveau d’abonnement	Gratuit¹	Standard²
Abonnement requis	Tout niveau d’abonnement à Autodesk Tandem	Autodesk Tandem Standard
Nombre d’Utilisateurs	Illimité	Illimité
Plugins dans les Pipelines Sandbox	50 plugins	50 plugins
Plugins dans les Pipelines de production	0	10 plugins/pack
Extension MQTT Broker³	0	1 MQTT Broker/pack
1. en tant qu'extension d’Autodesk Tandem, disponible avec un nombre limité de fonctionnalités et utilisation autorisée uniquement pour vos besoins commerciaux internes, sous réserve de modification ou suppression par Autodesk à tout moment sans notification préalable 2. en tant qu'extension d’Autodesk Tandem, comprend le même ensemble de fonctionnalités, de droits et de conditions que le niveau d’abonnement gratuit, mais avec 10 Plugins dans les Pipelines de production par pack et avec un (1) MQTT Broker par pack inclus avec l'extension MQTT Broker 3. Autodesk Tandem Connect MQ est une extension de l’Offre standard Tandem Connect qui fournit un MQTT Broker. L'extension MQTT Broker n’est pas disponible pour l’Offre gratuite d’Autodesk Tandem Connect

Autodesk Tandem et Autodesk Tandem Connect MQ sont également disponibles en tant qu’Offres autonomes pour les clients EBA (Enterprise Business Agreement). Pour ces derniers, les conditions incluses dans cette section ne s’appliquent pas. Au lieu de cela, les conditions d’Autodesk Tandem Connect et/ou d’Autodesk Tandem Connect MQ incluses dans Votre contrat EBA Enterprise Business Agreement) s’appliqueront.

Toute référence à une utilisation « illimitée » dans les présentes Conditions est soumise à des limitations techniques raisonnables, qu’Autodesk se réserve le droit d’imposer à tout moment et sans préavis.

« Pipeline » désigne une solution définie par Autodesk ou un client dans Autodesk Tandem Connect pour connecter des systèmes, intégrer des données et automatiser les workflows. Les Pipelines doivent être créés et modifiés dans le cloud, mais vous pouvez les déployer dans le cloud Autodesk ou sur un ou plusieurs appareils Tandem Connect Outpost exécutés dans un environnement client. Les Pipelines peuvent être exécutés en réponse à une demande ou à un événement entrant ou selon une planification définie.

« Plugin » désigne les nœuds d’un pipeline qui représentent soit un élément de logique, soit une interface avec un système spécifique. Tandem Connect fournit une bibliothèque de Plugins qui peuvent être utilisés dans un Pipeline.

« Pipelines Sandbox » désigne un pipeline qui peut être déployé dans un environnement Sandbox, dans lequel les Utilisateurs peuvent développer et tester des Pipelines sans encourir de frais. Les Pipelines déployés dans l’environnement Sandbox sont automatiquement désinstallés au bout de douze (12) heures.

« Pipelines de production » désigne un Pipeline qui peut être déployé dans un environnement de production, dans lequel les Utilisateurs peuvent exécuter des Pipelines pendant une période illimitée. Les Pipelines de production doivent être désinstallés manuellement par les Utilisateurs.

« Tandem Connect Outpost » désigne un Logiciel téléchargeable qui doit être installé sur un appareil connecté à votre réseau local. Une fois installé et connecté, Tandem Connect peut déployer et gérer des Pipelines qui s’exécutent sur l’appareil exécutant Outpost.

« MQTT Broker » désigne un service qui reçoit les messages publiés et les distribue aux clients MQTT abonnés. Pour en savoir plus sur la norme MQTT, voir https://mqtt.org/.

« Utilisateur » désigne tout Utilisateur autorisé ajouté à un compte avec une autorisation de lecture, d’écriture ou d’administration.

BIM 360 Glue Service (Packs Utilisateur) et BIM Collaborate

Votre abonnement à un service BIM 360 Glue Vous autorise à accorder à Vos Utilisateurs autorisés le droit d’installer et d’accéder à Navisworks Manage et Point Layout mis à votre disposition par Autodesk, pour une utilisation simultanée avec BIM 360 Glue Service pendant la Durée de l’Offre applicable.

Le nombre d’abonnements Utilisateur unique à Navisworks Manage et Point Layout auxquels vous pouvez accorder l’accès à Vos Utilisateurs autorisés sera limité en fonction des packs utilisateur BIM 360 Services qui vous ont été accordés, comme suit :

Packs utilisateur	Nombre d’abonnements à Navisworks Manage et Point Layout
Pack 1 utilisateur	0
Pack 10 utilisateurs	0
Pack 25 utilisateurs	Jusqu’à cinq (5)
Pack 100 utilisateurs	Jusqu’à vingt (20)
Pack 500 utilisateurs	Jusqu’à cinquante (50)
Pack 1 000 utilisateurs	Jusqu’à cent (100)
Pack Enterprise 8 000 utilisateurs	Jusqu’à huit cents (800)

L’accès à Navisworks Manage et Point Layout peut être inclus avec certains abonnements Autodesk BIM Collaborate. Si vous avez acheté un abonnement Autodesk BIM Collaborate avec une tarification basée sur la valeur agrégée du projet représenté (telle que définie dans votre contrat d’achat pour Autodesk BIM Collaborate) et que votre abonnement Autodesk BIM Collaborate inclut l’accès à Navisworks Manage et Point Layout, le nombre d’abonnements Utilisateur unique de Navisworks Manage et Point Layout auxquels vous pouvez accorder l’accès à Vos Utilisateurs autorisés est limité à un (1) abonnement pour chaque tranche de 25 000 000 $ USD de Valeur agrégée du projet représenté utilisée pour déterminer Votre prix d’achat pour Autodesk BIM Collaborate.

Fusion Operations

Pour les abonnements ou renouvellements Fusion Operations achetés après le 15 octobre 2023, les conditions suivantes s’appliquent :

Vous aurez le droit de créer et d’affecter des Utilisateurs autorisés, jusqu’à concurrence du nombre total maximum disponible avec la ou les licences que Vous avez achetées. Vous créerez les comptes de ces Utilisateurs autorisés au sein de Fusion Operations. Autodesk peut, à sa discrétion, proposer des services d’assistance supplémentaires, qui peuvent inclure la révision et la numérisation de la documentation client, l’importation de données, la configuration du flux de travail et le suivi de la production.

Si Vous vous inscrivez pour un essai gratuit de Fusion Operations, les conditions suivantes s’appliquent :

L’assistance qui Vous est fournie pendant votre essai gratuit n’est pas nécessaire pour Vous permettre de mettre en œuvre et d’utiliser pleinement Fusion Operations.
Si Vous achetez un abonnement Fusion Operations pendant votre période d’évaluation, Vous acceptez la responsabilité de fournir toutes les données nécessaires à la mise en œuvre du service Fusion Operations.

Info360

Info360 Asset

Les comptes des Utilisateurs autorisés sont catégorisés par vous dans Info360 Asset en fonction du rôle/des autorisations comme suit :

Accès complet : privilèges d’accès complet. Peut importer des données, gérer des inspections, créer des analyses de risques et de réhabilitation, etc. dans Info360 Asset. Vous devez acheter un (1) seul Abonnement Utilisateur pour chaque Utilisateur autorisé disposant de privilèges d’accès complet.

Inspecteur de terrain : privilèges d’accès plus limités. Peut accéder à la fonctionnalité Info360 Asset sous le module Inspections et ne peut voir, modifier et gérer que ses propres inspections. Si vous avez acheté au moins un (1) abonnement Utilisateur unique, Vous avez le droit d’acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés avec des privilèges d’Inspecteur de terrain.

Observateur : privilèges d’accès les plus limités. Peut accéder à Info360 Asset en mode lecture uniquement et ne peut pas importer ou modifier des données et/ou des analyses. Si vous avez acheté au moins un (1) abonnement Utilisateur unique, Vous avez le droit d’acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés avec des privilèges de Observateur.

Info360 Insight

Vous devez disposer d’un abonnement à Info360 Insight pour acheter des Utilisateurs autorisés pour Info360 Insight. Votre abonnement Info360 Insight Vous autorise à acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés. Info360 Insight peut être utilisé pour surveiller les flux, les processus ou les ressources associés à votre réseau d’eau, d’eaux usées ou d’égouts et aux installations de stockage, de pompage et autres installations de gestion les processus ou les ressources situés « à l’intérieur de la clôture » dans une usine de traitement de l’eau ou des eaux usées. de la pression et du débit associées. Pour plus de clarté, Info360 Insight ne peut pas être utilisé pour surveiller les flux,

Vous pouvez utiliser jusqu’au nombre de Canaux correspondant à Votre niveau d’abonnement ci-dessous.

Niveau d’abonnement	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3
Nombre de canaux	500	2,500	7,500

Le terme « Canal » désigne un flux de données de séries chronologiques physiques ou virtuelles référençables affiché dans Info360 Insight qui se manifeste sous la forme d’un flux de données de capteur physique unique et en direct (par exemple, débit, pression, niveau, etc.) ou d’un résultat calculé par une série chronologique à partir d’une analyse (par exemple un résultat de bilan massique, etc.).

Limite d’utilisation : Autodesk se réserve le droit d’auditer et/ou de surveiller l’utilisation de Votre Canal pendant la Durée de votre Offre. Si Vous avez besoin de plus de Canaux que la limite de Canaux pour Votre Niveau d’abonnement, Vous devez rapidement acheter le nombre approprié de Canaux pour prendre en charge cet excédent. Votre niveau d’abonnement ne peut pas être rétrogradé (par exemple, réduit du niveau 3 au niveau 2 ou du niveau 2 au niveau 1) pendant la Durée de votre Offre. Les niveaux (y compris le nombre de canaux par niveau) peuvent être modifiés par Autodesk à tout moment.

Info360 Plant

Vous devez disposer d’un abonnement à Info360 Plant pour acheter des Utilisateurs autorisés pour Info360 Plant. Votre abonnement Info360 Plant Vous autorise à acheter un nombre illimité d’Utilisateurs autorisés.

Info360 Plant peut être utilisé pour surveiller les flux, les processus ou les ressources situés « à l’intérieur de la clôture », qui sont des opérations internes à Vos installations de traitement de l’eau ou des eaux usées, ainsi que les installations de distribution et de stockage d’eau et de solides associées entre les installations de traitement et les installations de stockage dans des réservoirs importantes. Pour plus de clarté, Info360 Plant ne peut pas être utilisé pour surveiller les flux, les processus ou les ressources associés à la distribution de l’eau ou des eaux usées entre les installations de stockage et les consommateurs finaux ou entre les producteurs d’eaux usées et les installations de stockage en amont d’une usine de traitement de l’eau ou des eaux usées.

Vous pouvez traiter jusqu’au nombre de mégalitres par jour (MLD) correspondant à Votre niveau d’abonnement ci-dessous.

Niveau d’abonnement	Niveau 1	Niveau 2	Niveau 3	Niveau 4
MLD	50	100	250	1000
MGD	13	26	66	264

L’expression « Mégalitres par jour (MLD) » désigne le volume total (mégalitres) d’eau ou d’eaux usées traitées par Votre usine au cours de l’année précédente (365 jours) divisé par 365. Pour plus de lisibilité, les seuils correspondants mesurés en millions de gallons par jour (MGD) sont également fournis ci-dessus.

Limite d’utilisation : Autodesk se réserve le droit d’auditer/de surveiller Votre niveau d’abonnement pendant la Durée de Votre Offre. Si le nombre de mégalitres par jour (MLD) traités par votre usine de traitement de l’eau ou des eaux usées dépasse la limite de Votre niveau d’abonnement, Vous devez acheter le niveau approprié pour tenir compte de cette utilisation excédentaire. Votre niveau d’abonnement ne peut pas être rétrogradé (par exemple, réduit du niveau 3 au niveau 2 ou du niveau 2 au niveau 1) pendant la Durée de Votre Offre. Les niveaux (y compris MLD par niveau) peuvent être modifiés par Autodesk à tout moment.

Moldflow Insight

Nonobstant toute disposition des présentes Conditions, pour tout abonnement Utilisateur unique de Moldflow Insight, Vous pouvez installer le Logiciel sur un nombre illimité d’Appareils électroniques et effectuer des activités de prétraitement et de post-traitement sur un (1) Appareil électronique à la fois. En outre, vous pouvez effectuer des analyses sur un maximum de trois (3) tâches simultanément sur l’ensemble du logiciel installé.

AVANTAGES DE L'ABONNEMENT

Les Avantages de l’Offre sont décrits par Type d’Offre dans la section intitulée « Types d’Offre » des présentes. Outre les Avantages de l’Offre, Autodesk propose des Avantages de l'Abonnement pour les Offres en fonction du Type d’Offre et de l'Abonnement. Les Avantages de l'Abonnement peuvent inclure une assistance administrative, client, technique et autre, comme décrit dans cette section.

Autodesk propose les Avantages de l'Abonnement par niveau. Les deux (2) niveaux d’Avantages de l'Abonnement sont les suivants :

Standard et
Premium

Les Avantages de l'Abonnement peuvent ne pas être disponibles pour toutes les Offres. La plupart des Offres incluent des Avantages de l'Abonnement Standard, sauf indication contraire dans les présentes ou dans la Documentation spécifique à cette Offre. Pour bénéficier des Avantages de l'Abonnement Premium, vous devez acheter le niveau Premium. Le niveau Premium et/ou les Avantages de l'Abonnement Premium peuvent ne pas être disponibles pour certaines Offres. Pour connaître ceux qui sont disponibles pour une Offre, veuillez consulter la Documentation associée.

Standard

Les Avantages de l'Abonnement Standard peuvent inclure les éléments suivants, comme décrit dans les présentes :

Assistance standard
Idées et recommandations
Rapports d’utilisation
Authentification unique
Versions antérieures
Virtualisation et

Observateurs

Assistance standard

Autodesk fournira une assistance standard en anglais à un Utilisateur autorisé que Vous avez désigné pour soumettre des demandes d’assistance et recevoir une assistance technique pour Vos Offres (un « Utilisateur de l’Assistance »), bien que d’autres langues puissent être disponibles sur demande. Les Administrateurs peuvent être admissibles en tant qu’Utilisateurs de l’assistance pour sélectionner les Avantages de l'Abonnement.

Autodesk fournira une assistance standard par Internet, par e-mail ou par d’autres modes, comme décrit ci-dessous. Les demandes d’assistance sont classées par ordre de priorité en fonction du niveau de gravité raisonnablement déterminé par Autodesk. Autodesk n’est pas tenue de fournir une assistance technique aux Observateurs, pour les Versions d’évaluation ou les versions antérieures des Offres, en cas d’incidents causés par du matériel informatique non fourni par Autodesk, des logiciels tiers non fournis ou spécifiés par Autodesk, une formation inadéquate de Vos Utilisateurs autorisés sur l’utilisation des Offres (à l’exclusion des Versions d’évaluation) ou l’utilisation des Offres (à l’exclusion des Versions d’évaluation) d’une manière incompatible avec les présentes Conditions ou les Conditions générales.

Vos Utilisateurs de l’assistance doivent soumettre une demande d’assistance valide, sauf indication contraire écrite d’Autodesk (par exemple, via votre compte Autodesk). Pour soumettre une demande d’assistance valide, Vos Utilisateurs de l’Assistance doivent : (a) fournir à Autodesk les informations raisonnablement demandées par Autodesk afin d'assurer l'assistance ; (b) respecter toutes les instructions et effectuer les procédures de dépannage ou d'analyse du problème préliminaires mises à disposition par Autodesk ; et (c) mettre en œuvre les correctifs, les corrections ou les solutions de contournement recommandés par Autodesk. Autodesk peut engager des tiers pour l’aider à fournir une assistance technique sous la direction d’Autodesk.

Assistance standard par Internet ou par e-mail. L'assistance par Internet ou par e-mail sera fournie à Vos Utilisateurs de l'assistance, selon le cas, pendant les heures ouvrées de l'assistance indiquées dans le tableau figurant ci-dessous. Cependant, l'assistance par Internet pourra être temporairement indisponible pendant les périodes de maintenance prévues du système. Les communications relatives à l'assistance par Internet d'Autodesk seront généralement publiées sur le Compte Autodesk et Vos Utilisateurs de l'assistance seront informés de la publication de ces informations par courrier électronique. Vos Utilisateurs de l'assistance peuvent également être contactés par courrier électronique ou par téléphone concernant des incidents spécifiques, à la discrétion d'Autodesk.

Autodesk déploiera des efforts commercialement raisonnables pour répondre aux demandes d’assistance par Internet ou par e-mail dans un délai d’un (1) jour ouvrable pendant la semaine de travail d’assistance applicable pour chaque région d’activité Autodesk, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Pour certaines Offres, les heures d’assistance locales applicables peuvent être celles d’une région ou d’un pays spécifique, quelle que soit la région ou le Pays de résidence de la demande d’assistance.

Heures disponibles pour le support standard par Internet ou par e-mail
	Région Asie-Pacifique	Région Amériques	Région EMEA
Semaine de travail d’assistance applicable	Du lundi au vendredi, SGT (UTC +8), hors jours fériés régionaux	Du lundi au vendredi EST/EDT (UTC -5/UTC -4), hors jours fériés régionaux	Du lundi au vendredi, CET/CEST (UTC +1/UTC +2), hors jours fériés régionaux

Assistance standard via d’autres modes. Autodesk peut proposer occasionnellement une assistance via d’autres modes que l’Internet et l’e-mail (par exemple, chat en ligne, demande de rappel, planification d’un appel, assistance pour les API fournies via Autodesk Developer Network, dépannage de bureau à distance ou accès à des ressources de support technique organisées, y compris des articles, des vidéos et du contenu similaire). Les modes d’assistance peuvent différer en fonction de Votre Offre. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à ces modes de support, y compris, mais sans s’y limiter, les conditions relatives aux exigences techniques. Les modes de support ne seront pas tous disponibles dans toutes les régions ou toutes les langues.

Assistance à l’adoption. Autodesk peut également fournir une assistance au déploiement, à la configuration ou à l’assistance à l’adoption de certaines Offres sélectionnées à sa seule discrétion. Des frais supplémentaires et d’autres conditions générales peuvent s’appliquer à ces services. Les modes d’assistance à l’adoption ne seront pas tous disponibles dans toutes les régions ou toutes les langues..

Idées et recommandations

Autodesk peut Vous fournir des conseils et des orientations généraux, des informations, des recommandations, des idées, des estimations, des projections et des opinions en rapport avec Vos Offres. Ces orientations et informations sont fournies à titre informatif et à des fins de discussion générale uniquement et ne constituent pas des conseils spécifiques ; ne garantissent aucun résultat commercial, financier ou autre ; et ne créent pas d’accord contraignant avec Autodesk. Vous devez effectuer votre propre analyse et évaluation indépendante avant de donner suite à toute orientation ou information fournie.

Rapports d’utilisation

Vous pouvez choisir d’activer les Rapports d’utilisation. Avec les Rapports d’utilisation, Vos Administrateurs peuvent générer des rapports indiquant l’utilisation de l’Abonnement par Utilisateur autorisé, par Abonnement, et ce, à une fréquence spécifiée. Votre utilisation des Rapports d’utilisation est soumise aux conditions suivantes :

Collecte et utilisation des données. Vous comprenez qu’Autodesk a la capacité de surveiller l’utilisation d’une Offre en collectant en permanence les données d’utilisation de l’Utilisateur autorisé pendant la Durée de l’Offre. Lorsque Votre Administrateur active les Rapports d’utilisation et demande un rapport, Autodesk traite ces données pour générer les rapports décrits dans cette section Rapports d’utilisation, maintenir, améliorer et/ou fournir l’Offre et les Avantages de l’Offre associés, et vous aider, Vous ou Votre revendeur, à dimensionner et à établir des devis pour les renouvellements et la mise à niveau. Les éléments décrits ci-dessus sont collectivement dénommés « Finalités de collecte et d’utilisation des données ».
Consentement et autorisations. Vous êtes tenu de vous conformer à l’ensemble des obligations relatives aux lois en vigueur en matière de confidentialité, de protection des données et du droit du travail, eu égard à la collecte et à l’utilisation des données personnelles de Vos Utilisateurs autorisés, que ce soient des employés, des sous-traitants indépendants ou autres, y compris toutes les obligations applicables en matière de notification, de consentement, de transfert (y compris les transferts transfrontaliers), de divulgation et d’utilisation, en particulier concernant la collecte et l’utilisation des données pour les Finalités de collecte et d’utilisation des données. Sans se limiter aux éléments susmentionnés, vous êtes spécifiquement tenu d’informer vos Utilisateurs autorisés et/ou d’obtenir leur consentement valable pour la collecte et l’utilisation des données personnelles pour les Finalités de collecte et d’utilisation des données lorsque cela est nécessaire.

Autodesk peut également partager avec Vos Administrateurs des informations et recommandations reposant sur les données d’utilisation à des fins d’évaluation indépendante par vos soins.

Authentification unique

L’authentification unique, ou SSO, permet à Vos Utilisateurs autorisés d’avoir un accès fédéré à vos Offres et aux Avantages associés de l’Offre.

Autodesk s’engage à Vous fournir des supports et instructions de formation afin de Vous permettre d’enregistrer votre domaine et d’y configurer l’authentification SSO. Vous êtes responsable de la mise en œuvre de l’authentification unique pour Votre organisation. Une fois le processus d’inscription et de configuration terminé, lorsque Vos Utilisateurs autorisés souhaitent se connecter à Votre Offre à l’aide du processus de connexion d’Autodesk, ils seront dirigés vers le processus de connexion de Votre entité où ils saisiront leurs informations d’identification d’entité (par exemple, leur adresse e-mail professionnelle et leur mot de passe).

Versions antérieures

Les Conditions générales exigent généralement que Vous désinstalliez les versions antérieures du Logiciel lorsque Vous installez une nouvelle version de ce Logiciel, mais le droit de version antérieure tel que décrit dans cette section (le « Droit sur les versions antérieures ») crée une exception à cette exigence. Le Droit sur les versions antérieures est disponible uniquement pour les Offres Utilisateur unique les Offres multi-utilisateur, et les Offres Flex. Votre utilisation des versions antérieures du Logiciel est soumise au même champ d’utilisation et aux mêmes restrictions que la version actuelle du Logiciel (par exemple, type de licence, version de la licence et quantité de licences).

Pour les Offres Utilisateur unique, Vous pouvez installer et accéder non simultanément aux versions antérieures éligibles du Logiciel.

Pour les Offres Multi-utilisateur, les Utilisateurs autorisés sont autorisés à installer et à utiliser de manière simultanée la version actuelle et les versions antérieures éligibles du Logiciel, tant que cette utilisation ne dépasse pas globalement le nombre total de postes autorisés par Votre abonnement Multi-utilisateur.

Pour les Offres Flex, Votre Droit sur les versions antérieures s’applique à la date de Votre premier achat d’un Pack de Jetons et continuera d’être appliqué à tous les achats de Pack de Jetons suivants jusqu’à ce que le solde de vos Jetons atteigne zéro. Si votre solde de Jetons atteint zéro, Vous perdrez le Droit sur les versions antérieures. Toutefois, dans le même temps, si Vous achetez un ou plusieurs autres Packs de Jetons, votre Droit sur les versions antérieures sera réinitialisé et commencera à la date de cet achat.

Le Droit sur les versions antérieures pour les Offres Flex ne sont pas disponibles pour les versions 2016 et antérieures des produits. Si vous disposez d’un abonnement à un produit et que vous utilisez également des Jetons pour accéder à certaines fonctionnalités de ce produit, Votre Droit sur les versions antérieures, le cas échéant, sera déterminé par votre abonnement, et non par les Jetons dont Vous disposez.

Pour les besoins de cette section uniquement, les détails des Packs de Jetons, y compris, mais sans s’y limiter, les dates d’achat et les soldes des Jetons, seront déterminés au niveau de l’équipe de Votre Compte Autodesk.

Autodesk n’est pas tenue de Vous fournir des supports électroniques ou physiques, des codes d’autorisation ou des activations pour toute version antérieure. L'installation et l'utilisation d'une version antérieure sont soumises aux conditions générales qui s'appliquent à ladite version antérieure. Si Autodesk Vous fournit des produits auxiliaires qui améliorent ou complètent la version antérieure, l’installation et l’accès à ces produits auxiliaires sont soumis aux conditions générales qui accompagnent ces produits auxiliaires et aux conditions générales qui s’appliquent à la version antérieure que le produit auxiliaire est destiné à améliorer ou à compléter. Vous devez suivre les processus et les politiques, le cas échéant, imposés ponctuellement par Autodesk pour demander et obtenir les versions antérieures. Si Votre abonnement expire ou se termine d’une quelconque autre façon, Vos droits d'utilisation de toutes les versions antérieures couvertes par cet abonnement prennent fin et Vous devez immédiatement désinstaller et cesser d'utiliser ces versions antérieures.

Éligibilité. Les versions antérieures éligibles sont répertoriées dans la Liste des versions antérieures, disponible ici : https://www.autodesk.com/support/account/manage/versions/previous-versions. Généralement, mais pas toujours, le Droit sur les versions antérieures est limité aux trois (3) versions antérieures précédant la version actuelle. En règle générale, lorsqu’une nouvelle version du Logiciel est publiée, (a) la Liste des versions antérieures est mise à jour ; (b) la nouvelle version devient la version actuelle ; (c) l’ancienne version actuelle devient la version antérieure la plus récente ; et (d) la version antérieure la plus ancienne est supprimée de la liste. Vous pouvez utiliser n'importe quelle version antérieure de la Liste des versions antérieures et n'importe quelle version antérieure que vous avez reçue de la part d'Autodesk et que vous détenez toujours (sous forme de kit de ressources pour cette version ou sous forme de copie téléchargée de cette version) qui était (i) la version actuelle, ou (ii) une version antérieure répertoriée lorsque Vous l'avez reçue, mais qui a ensuite été remplacée dans la Liste.

Si Vous achetez un Changement d'abonnement et que le Logiciel de Votre abonnement d'origine est aussi inclus dans Votre Changement d'abonnement, Vous pouvez continuer à utiliser la version actuelle et les versions antérieures que Vous étiez autorisé à utiliser avant le changement du Logiciel de l'abonnement d'origine, car les versions antérieures du Logiciel sont incluses avec Votre nouveau Changement d'abonnement. En revanche, si le Logiciel inclus dans Votre abonnement d'origine n'est pas inclus dans Votre nouveau Changement d'abonnement, Vous ne pouvez pas continuer à utiliser la version actuelle ou les anciennes versions du Logiciel de l'abonnement d'origine et vous devez désinstaller et détruire toutes les versions du Logiciel de l'abonnement d'origine dans un délai de soixante (60) jours après l'installation de Votre nouveau Logiciel inclus dans le Changement d'abonnement. Autodesk peut Vous demander de fournir la preuve que le Logiciel de l'abonnement d'origine qui doit être désinstallé et détruit conformément à cette section a bien été désinstallé et détruit et/ou peut effectuer un audit comme indiqué dans les Conditions générales.

Exemples

Pour illustrer le Droit sur les versions antérieures, Autodesk propose les exemples suivants :

Exemple pour un Utilisateur unique. En 2013, Vous achetez deux (2) abonnements Utilisateur unique dans la version alors en vigueur d’AutoCAD, AutoCAD 2013. Au moment de l’achat, AutoCAD 2012, 2011 et 2010 sont répertoriés comme versions antérieures éligibles dans la Liste des versions antérieures. L’Utilisateur autorisé n°1 télécharge et installe les versions antérieures pour 2012, 2011 et 2010 et chaque nouvelle version dès qu’elle devient disponible (par exemple, AutoCAD 2014, 2015, etc.). L’Utilisateur autorisé n°2 ne télécharge aucune version antérieure, mais installe chaque nouvelle version dès qu’elle est disponible. Les deux abonnements sont renouvelés chaque année. Puis, en 2018, les besoins de votre entreprise augmentent et Vous achetez un troisième abonnement Utilisateur unique à AutoCAD 2018. Au moment du nouvel achat, AutoCAD 2017, 2016 et 2015 sont répertoriées en tant que versions antérieures éligibles. Voici Vos Droits sur les versions antérieures pour les trois (3) abonnements :

Utilisateur autorisé n°1 : Cet Utilisateur autorisé peut télécharger et installer la version actuelle, AutoCAD 2018, ainsi que les versions antérieures, AutoCAD 2017, 2016 et 2015, car elles figurent dans la Liste des versions antérieures alors en vigueur. Cet Utilisateur autorisé peut également continuer à utiliser chacune des versions antérieures installées : AutoCAD 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011 et 2010). Notez que la version actuelle et chacune des versions antérieures peuvent être installées côte à côte mais l'Utilisateur autorisé ne peut utiliser qu'une seule version à la fois ; il est impossible d'utiliser simultanément des versions différentes.
Utilisateur autorisé n°2 : Étant donné que cet Utilisateur autorisé n’a jamais téléchargé et installé les versions antérieures répertoriées disponibles au début de l’abonnement, et n’a installé chaque nouvelle mise à niveau de version qu’au fur et à mesure qu’elle devenait disponible, cet Utilisateur autorisé peut utiliser la version actuelle, AutoCAD 2018, ainsi que chaque version antérieure installée : AutoCAD 2017, 2016, 2015, 2014 et 2013.
Utilisateur autorisé n°3 : Étant donné qu’il s’agit d’un nouvel abonnement, les seules versions antérieures que cet Utilisateur autorisé est autorisé à télécharger et à installer sont celles de la Liste des versions antérieures alors en vigueur (c’est-à-dire AutoCAD 2017, 2016 et 2015).

Exemple Multi-utilisateur. En 2015, vous achetez un abonnement Multi-utilisateur dans la version alors en vigueur d’AutoCAD, AutoCAD 2015, avec cinq (5) postes. Votre gestionnaire de contrats télécharge et installe chaque version d’AutoCAD disponible, AutoCAD 2015, 2014, 2013 et 2012. En 2018, Vous renouvelez l’abonnement avec le même nombre de postes. Voici Vos Droits sur les versions antérieures pour les cinq (5) postes de l’abonnement Multi-utilisateurs :

Chaque Utilisateur autorisé peut télécharger et installer la version actuelle, AutoCAD 2018 ; chacune des versions antérieures répertoriées, AutoCAD 2017, 2016 et 2015 ; et les versions antérieures précédentes qui ne figurent plus dans la liste, mais qui ont été téléchargées et installées par Votre gestionnaire de contrats lorsque ces versions antérieures figuraient dans la Liste des versions antérieures, AutoCAD 2014, 2013 et 2012. À tout moment, Vous pouvez avoir cinq (5) copies du logiciel, avec n’importe quelle combinaison de versions, en cours d’utilisation simultanément. Il peut s’agir d’un (1) Utilisateur autorisé utilisant simultanément AutoCAD 2018, 2017, 2015, 2014 et 2013, ou de cinq (5) Utilisateurs autorisés uniques utilisant simultanément une seule copie de l’une des versions susmentionnées.

Virtualisation

Nonobstant toute disposition contraire contenue dans la section 11.3 (Utilisation acceptable des Offres) des Conditions générales, si Vous avez acheté une Offre éligible, Vous pouvez accéder et utiliser cette Offre sur ou via Internet ou via un réseau étendu (WAN), un autre réseau non local ou un réseau privé virtuel (VPN) (la « Virtualisation »). Les Offres ne sont pas toutes éligibles à la Virtualisation. La Virtualisation n’est pas disponible pour les Abonnements aux services Web et les Avantages des services Web inclus dans les Abonnements logiciels. La Liste des Produits de Virtualisation identifie les Offres qui sont éligibles et ne sont pas éligibles à la Virtualisation. La Liste des Produits de Virtualisation est disponible ici : https://www.autodesk.fr/support/account/admin/manage/virtualization. Autodesk peut mettre à jour régulièrement la Liste des Produits de Virtualisation. Tous les ajouts à la Liste de virtualisation s’appliquent pour le futur, et toutes les suppressions de la Liste des Produits de Virtualisation s’appliquent rétroactivement.

Autodesk prendra en charge tous les Logiciels éligibles que Vous virtualisez, à l’exception : (a) des demandes d’assistance lorsque l’incident signalé ne peut pas être reproduit par Autodesk sur une machine physique, en dehors de tout environnement de virtualisation, et (b) des incidents causés par ou liés à un logiciel de virtualisation tiers ou à Votre environnement de virtualisation, y compris, sans limitation, aucune obligation d’assistance pour les problèmes de compatibilité ou d’interopérabilité liés à l’utilisation de tout Logiciel avec un logiciel de virtualisation tiers ou Votre environnement de virtualisation.

Limitation de responsabilité relative à la certification ; Prise en charge du risque. Autodesk peut publier occasionnellement des informations concernant l’utilisation du Logiciel dans des environnements virtualisés (« Informations de Certification ») sur Autodesk Knowledge Network et des propriétés Web Autodesk similaires, dans la Documentation ou à d’autres endroits. Ces Informations de Certification ne Vous sont fournies qu’à titre informatif et ne reflètent que les tests limités réalisés par Autodesk dans le cadre de versions et de Logiciels spécifiques utilisés avec des technologies de virtualisation tierces et/ou des environnements de virtualisation précis. Les Informations de Certification sont présentées « telles quelles » et peuvent contenir des erreurs, des inexactitudes, des informations incomplètes ou d’autres déclarations inexactes. Si Vous souhaitez profiter de la Virtualisation, Vous devez au préalable vérifier la compatibilité de vos Logiciels.

Dans le cadre de l'utilisation de la Virtualisation, Vous acceptez que ces Informations de Certification ne promettent ni ne garantissent la compatibilité entre un Logiciel Autodesk et toute technologie de virtualisation tierce. En utilisant la Virtualisation pour une Offre, Vous acceptez tous les risques associés, y compris, sans s'y limiter, les risques d'incompatibilité entre le Logiciel et une technologie de Virtualisation tierce et/ou Votre environnement de Virtualisation.

Observateur

Pour certaines Offres, Vous ou Votre Utilisateur autorisé pouvez accorder un accès en lecture seule à l’Offre que Vous avez achetée à certaines personnes, sous réserve des limitations techniques raisonnables qu’Autodesk peut imposer à tout moment sans préavis. De même, pour certaines Offres, certaines personnes peuvent accéder à Votre Contenu via l’outil de visualisation en ligne gratuit d’Autodesk, disponible à l’adresse https://www.autodesk.fr/viewers. Toute personne susmentionnée, dès réception d’un tel accès, peut être désignée ci-dessous et ailleurs dans les présentes Conditions, les Conditions générales, les Conditions particulières ou la Documentation d’une Offre en tant que « Observateurs », « Accès de base », « Accès en lecture seule » ou similaires (collectivement, les « Observateurs » ou individuellement, l'« Observateur »). Pour éviter toute ambiguïté, un Observateur est un type d’Utilisateur autorisé et est soumis aux présentes Conditions et aux Conditions générales.

L’accès de l'Observateur est limité à la personne à qui l’accès a été accordé et ne doit pas être partagé avec une autre personne ou entité. Les Observateurs peuvent voir Votre Contenu ou, dans certains cas, Votre espace de travail dans le cadre de l’Offre, mais ne sont pas autorisés à éditer, fournir des commentaires ou modifier de toute autre manière Votre Contenu. Sauf disposition contraire dans les présentes Conditions ou les Conditions particulières, Votre Administrateur peut révoquer l’accès à l'Observateur à tout moment, et l’accès à l'Observateur prendra fin lorsque Votre Administrateur révoquera cet accès ou, pour certaines Offres, lorsque Votre période d’abonnement payant expirera ou se terminera, la première date étant retenue.

Les Observateurs ne sont pas pris en compte dans Votre nombre total d’Utilisateurs autorisés. L’accès des Observateurs ne nécessite pas l’utilisation de jetons.

Autodesk n’offre aucune promesse ou garantie aux Observateurs ou à leur accès à Votre Contenu, espace de travail ou Offre. Autodesk décline toute responsabilité à l’égard des Observateurs. Les Observateurs n’ont droit à aucun Avantage d’abonnement, y compris l’assistance. Autodesk se réserve le droit, sans préavis, de suspendre ou de résilier l’accès à l'Observateur à tout moment..

Premium

Si vous achetez l’Offre Premium, vous recevrez les avantages de l'Abonnement Premium suivants en plus ou à la place, comme indiqué, des Avantages de l'Abonnement Standard :

Assistance Premium
Supports dédiés à la réussite et
Synchronisation du répertoire

Les Avantages de l'Abonnement Premium ne peuvent être consultés ou utilisés que par les Utilisateurs autorisés qui ont été affectés à votre Offre active et non expirée et auxquels les Avantages de l'Abonnement Premium ont été attribués. Pour les Offres Utilisateur unique, à tout moment pendant la durée Premium, chaque Équipe à qui des Avantages de l'Abonnement Premium est attribué doit inclure au moins un (1) Utilisateur autorisé. Vous n’aurez pas droit à un remboursement pour les montants payés pour tout achat Premium en raison de l’expiration des Offres Utilisateur unique Standard.

Obligations forfaitaires. Pour toute Offre Utilisateur unique, si un Utilisateur autorisé d’une Équipe gérée par un Administrateur principal donné est mis à niveau vers Premium, toutes les autres Offres Utilisateur unique attribuées à cet Utilisateur autorisé et à tout autre Utilisateur autorisé de cette Équipe et aux autres Équipes gérées par ce même Administrateur principal doivent également être mises à niveau vers Premium dans le cadre d’un achat initial, de la Mise à niveau pour le renouvellement (Renewal True Up) ou la Mise à niveau à la date d'anniversaire (Anniversary True Up). Ce qui précède est appelé « Obligations forfaitaires ». Autodesk se réserve le droit de désactiver ou de suspendre sans délai Votre accès et Votre utilisation de l’une de Vos Offres en cas de non-respect des Obligations forfaitaires.

Mises à niveau.

Mise à niveau pour le renouvellement (annuel et pluriannuel). Afin de garantir la conformité avec l’Obligation forfaitaire et conformément à la section 17.5 des Conditions générales, Autodesk surveille et étudie en permanence le déploiement de votre Offre ainsi que les données d’affectation des Administrateurs et de l’Équipe. À l’approche de la date de renouvellement de Votre Offre Premium, Autodesk ou Votre revendeur, selon le cas, Vous fournira un devis et/ou d’autres documents indiquant le nombre d’abonnements Utilisateur unique sous-jacents soumis à l’Obligation forfaitaire à la date de cette notification, qui sera soit la date de renouvellement pour les abonnements d’un an, soit la date anniversaire pour les abonnements pluriannuels (« Notification de mise à niveau »). Au plus tard à la date de Votre renouvellement, Vous devez soit (a) acheter le nombre d’abonnements Premium indiqué dans la Notification de mise à niveau, soit (b) réaffecter les Utilisateurs autorisés et/ou les abonnements Utilisateur unique à un autre Administrateur principal qui ne gère pas les Utilisateurs autorisés ou les Equipes avec des abonnements Premium afin que Votre renouvellement réponde à l’Obligation forfaitaire. Toutes les Mises à niveau, qu’elles aient lieu au moment du renouvellement comme décrit dans cette section ou des Mises à niveau à la date d'anniversaire décrites dans la section Mise à niveau à la date d'anniversaire ci-dessous, seront uniquement valables pour le futur – Vous ne serez pas facturé pour les Avantages de l'Abonnement Premium utilisés par un Utilisateur autorisé auquel un (1) ou plusieurs abonnements Premium impayés ont été attribués avant la Mise à niveau et l’achat ultérieur d’un abonnement Premium.

Mise à niveau à la date d'anniversaire (pluriannuel seulement). « Mise à niveau à la date d'anniversaire » désigne une mise à niveau qui se produit à chaque date d'anniversaire intermédiaire au cours d’une période d’abonnement Premium pluriannuelle. Les Mises à niveau à la date d'anniversaire auront lieu pour les abonnements Premium pluriannuels, et en plus de la Mise à niveau pour le renouvellement décrite dans la section intitulée « Mise à niveau pour le renouvellement (annuelle et pluriannuelle) » des présentes. À l’approche de chaque date de Mise à niveau à la date d'anniversaire, Autodesk ou votre revendeur, selon le cas, vous enverra une notification de mise à niveau. À chaque Mise à niveau à la date d'anniversaire, vous ne pouvez pas mettre à niveau à la baisse (c’est-à-dire réduire le nombre total cumulé des Abonnements Premium achetés avant la Mise à niveau à la date d'anniversaire). Pour continuer à utiliser Vos abonnements Premium impayés, un bon de commande ou tout autre document d’engagement d’achat contraignant est requis, et les frais dus pour ces abonnements Premium impayés seront calculés au prorata, à compter de la date de Mise à niveau anniversaire jusqu’à la fin de la durée pluriannuelle de Votre abonnement Premium. Si Vous ne payez pas le nombre d’abonnements Premium impayés spécifié dans la Notification de mise à niveau pour Votre Mise à niveau à la date d'anniversaire, Votre nombre total autorisé d’abonnements Premium sera limité au nombre d’abonnements Premium que Vous avez achetés avant la Mise à niveau à la date d'anniversaire avec tout abonnement Premium impayé, comme indiqué dans la Notification de mise à niveau, que Vous achetez, le cas échéant. La section 3 (Retour contre remboursement) des Conditions générales ne s’applique pas aux achats d’abonnement Premium impayés dans le cadre d’une Mise à niveau à la date d'anniversaire.

Assistance Premium

Les Avantages de l'Abonnement Premium pour l’assistance, tels que décrits dans cette section, remplacent les Avantages de l'Abonnement Standard pour l’assistance. Autodesk fournira une assistance Premium à Vos Utilisateurs autorisés Premium en anglais, bien que d’autres langues puissent être disponibles sur demande.

Autodesk n’est pas tenue de fournir une assistance technique aux Observateurs, pour les Versions d’évaluation, en cas d’incidents causés par du matériel informatique non fourni par Autodesk, des logiciels tiers non fournis ou spécifiés par Autodesk, une formation inadéquate de Vos Utilisateurs Premium autorisés sur l’utilisation des Offres (à l’exclusion des Versions d’évaluation) ou l’utilisation des Offres (à l’exclusion des Versions d’évaluation) d’une manière incompatible avec les présentes Conditions ou les Conditions générales.

Vos Utilisateurs Premium autorisés doivent soumettre une demande d’assistance valide, sauf indication contraire écrite d’Autodesk (par exemple, via Votre Compte Autodesk). Pour soumettre une demande d’assistance valide, Vos Utilisateurs Premium autorisés doivent : (a) fournir à Autodesk les informations raisonnablement demandées par Autodesk afin d'assurer l'Assistance ; (b) respecter toutes les instructions et effectuer les procédures de dépannage ou d'analyse du problème préliminaires mises à disposition par Autodesk ; et (c) mettre en œuvre les correctifs, les corrections ou les solutions de contournement recommandés par Autodesk. Autodesk peut engager des tiers pour l’aider à fournir une assistance technique sous sa direction.

Assistance Premium par Internet ou par e-mail. L'assistance par Internet ou par e-mail sera fournie à Vos Utilisateurs Premium autorisés, pendant les heures ouvrées de l'assistance indiquées dans le tableau figurant ci-dessous. Cependant, l'assistance par Internet pourra être temporairement indisponible pendant les périodes de maintenance prévues du système. Les communications relatives à l’Assistance Web d’Autodesk seront généralement publiées sur le Compte Autodesk et Vos Utilisateurs autorisés Premium seront informés de la publication de ces informations par e-mail. À la discrétion d’Autodesk, Vos Utilisateurs autorisés Premium pourront également être contactés par e-mail ou par téléphone concernant des incidents spécifiques.

Autodesk déploiera des efforts commercialement raisonnables pour répondre aux demandes d’assistance par Internet ou par e-mail dans un délai de huit (8) heures quel que soit le niveau de gravité pendant la semaine de travail d’assistance applicable pour chaque région d’activité Autodesk, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Pour certaines Offres, les heures d’assistance locales applicables peuvent être celles d’une région ou d’un pays spécifique, quelle que soit la région ou le Pays de résidence de Votre demande d’assistance.

Heures disponibles pour l'assistance Premium par Internet ou par e-mail
	Région Asie-Pacifique	Région Amériques	Région EMEA
Semaine de travail d’assistance applicable	Du lundi au vendredi, SGT (UTC +8), hors jours fériés régionaux	Du lundi au vendredi EST/EDT (UTC -5/UTC -4), hors jours fériés régionaux	Du lundi au vendredi, CET/CEST (UTC +1/UTC +2), hors jours fériés régionaux

Assistance en direct. Outre les autres modes d’assistance Premium décrits dans cette section, l’assistance en direct est disponible pour Vos Utilisateurs ou Administrateurs Premium autorisés pour les Offres éligibles, comme décrit ci-dessous :

Messagerie instantanée, 24 h/24 et 5 j/7. Vos Utilisateurs autorisés Premium et Vos Administrateurs peuvent soumettre des demandes d’assistance aux agents Autodesk dédiés via la messagerie instantanée, 24 h/24 et 5 j/7, pendant les heures ouvrables de l’assistance de la partie demandeuse comme indiqué dans le tableau ci-dessus. L’assistance par messagerie instantanée sera assurée en anglais, ou, selon les disponibilités, à la discrétion d’Autodesk, elle pourra aussi être fournie dans d’autres langues sur demande. Le lancement de messageries instantanées, 24 h/24 et 5 j/7, sera généralement rapide, mais des retards sont parfois possibles en cas de volumes élevés de demandes d’assistance.

Demande de rappel 24 h/24 et 7 j/7. À tout moment, Vos Administrateurs peuvent demander un rappel téléphonique auprès d’un agent d’assistance Autodesk pour discuter de leurs demandes d’assistance et des demandes d’assistance soumises au nom des Utilisateurs Premium autorisés. L’assistance de rappel sera assurée en anglais, ou, selon les disponibilités, à la discrétion d’Autodesk, elle pourra aussi être fournie dans d’autres langues sur demande. Le rappel à partir du moment de la demande sera généralement rapide, mais des retards sont parfois possibles en cas de volumes élevés de demandes d’assistance.

Assistance Premium via d’autres modes. Autodesk peut proposer occasionnellement une assistance via d’autres modes qu’Internet, l’e-mail et l’assistance en direct (par exemple, planifier un appel, prendre en charge les API fournies via Autodesk Developer Network ou résoudre les problèmes liés aux postes de travail à distance). Les modes d’assistance peuvent différer en fonction de Votre Offre. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à ces modes de support, y compris, mais sans s’y limiter, les conditions relatives aux exigences techniques. Les modes de support ne seront pas tous disponibles dans toutes les régions ou toutes les langues.

Assistance à l’adoption. Autodesk peut également fournir une assistance au déploiement, à la configuration ou à l’assistance à l’adoption de certaines Offres sélectionnées à sa seule discrétion. Des frais supplémentaires et d’autres modalités peuvent s’appliquer à ces services d’assistance à l’adoption. Les modes d’assistance à l’adoption ne seront pas tous disponibles dans toutes les régions ou toutes les langues.

Prise en charge des Versions antérieures. Nonobstant toute disposition contraire mentionnée dans la section Droits sur les versions antérieures dans la rubrique Avantages de l'Abonnement Standard ci-dessus, pour vos Abonnements Premium, Autodesk fournira une assistance technique pour la version en cours de Votre Offre et toutes les versions antérieures figurant dans la Liste des versions antérieures.

Supports dédiés à la réussite

Autodesk Vous donnera accès aux documents créés pour vous aider à intégrer et à utiliser les Avantages de l'Abonnement Premium et peut inclure de la documentation, des outils et des aides similaires pour l’intégration (« Supports dédiés à la réussite »). Les Supports dédiés à la réussite peuvent inclure des services packagés reproductibles, des ressources d’assistance technique organisées et d’autres contenus de formation ou d’information (par exemple, des articles, des vidéos, des webinaires) conçus pour fournir des conseils sur les meilleures pratiques ou aider à l’intégration et à l’adoption de Vos Offres (« Accélérateurs »). Vous êtes responsable de demander l’accès aux Supports dédiés à la réussite, de les évaluer de manière indépendante et de les utiliser. Les Supports dédiés à la réussite et les Accélérateurs sont mis à Votre disposition pendant toute la durée de votre Abonnement Premium et sont soumis à modification sans préavis. Des exigences, restrictions ou limitations supplémentaires peuvent s’appliquer à certains Accélérateurs, comme indiqué dans la description de l’Accélérateur concerné (p. ex., prérequis technologiques, disponibilité géographique, langue, nombre de participants, nombre limité de livraisons de l’Accélérateur par période, expiration de l’Accélérateur s’il n’est pas utilisé pendant une certaine période, etc.).

Tous les Accélérateurs sont mis à disposition « tels quels » sans garantie d’aucune sorte, et Vous y accédez et les utilisez à vos propres risques. Autodesk ne saurait en aucun cas être tenue responsable de toute action entreprise ou tout résultat que vous obtiendriez par le biais de votre utilisation des Supports dédiés à la réussite.

Tous les Supports dédiés à la réussite sont des Informations confidentielles d’Autodesk. Autodesk se réserve tous les droits de propriété intellectuelle associés aux Supports dédiés à la réussite, dans le monde entier. Vous ne pouvez pas copier, modifier, divulguer ou distribuer des Supports dédiés à la réussite pour quelque raison que ce soit sans l’autorisation écrite expresse d’Autodesk.

Collecte et utilisation des données. Vous comprenez qu’Autodesk peut collecter des informations et des données relatives à Votre accès et à Votre utilisation des Accélérateurs en permanence pendant la Durée de l’Offre. Lorsque vous accédez à un Accélérateur ou que vous l’utilisez, Autodesk traite ces données pour générer les rapports décrits dans la section intitulée « Rapports d’utilisation » des présentes, et pour maintenir, améliorer et/ou fournir l’Offre et les Avantages associés de l’Offre.

Synchronisation du répertoire

La Synchronisation du répertoire connecte votre répertoire à la plate-forme de gestion des utilisateurs d’Autodesk afin que Votre Administrateur puisse inviter, attribuer et supprimer automatiquement l’accès des Utilisateurs autorisés à Vos Offres.

Autodesk s’engage à fournir des supports et instructions de formation afin de Vous permettre de configurer la Synchronisation du répertoire. Pour activer la Synchronisation du répertoire, Vous devez d’abord configurer l’authentification unique pour Votre domaine. Vous êtes chargé de la mise en œuvre de la Synchronisation du répertoire dans Votre environnement.

Types et Avantages de l’Offre